Apple peut continuer de vendre ses iPad à Shanghai, car un tribunal de la ville a rejeté la demande d'une compagnie chinoise d'en interdire la vente.

Le tribunal populaire de la nouvelle zone de Pudong a tranché en faveur d'Apple après son audition de mercredi, a-t-on confirmé hier.

En attendant l'audition dans un autre tribunal, le tribunal a également suspendu la poursuite intentée par Proview Technology (Shenzhen) concernant l'utilisation de la marque iPad dans la partie continentale chinoise.

Le tribunal populaire supérieur du Guangdong, province méridionale du Guangdong, devrait instruire, mercredi prochain, un pourvoi d'Apple contre la décision d'un tribunal inférieur ayant donné raison à Proview dans le différend sur la marque.

Jusqu'à cette décision, a déclaré le tribunal de Shanghai, il y a un manque de preuves indiquant qu'Apple aurait violé la marque iPad en vendant ses tablettes dans la partie continentale.

À Shanghai, l'affaire pourrait être rouverte une fois que le verdict du Guangdong sera annoncé, a-t-il dit.

À l'audition tenue mercredi à Shanghai, Proview a présenté un ordinateur mince et plat, à peu près de la taille de l'avant d'un four à micro-ondes, emballé dans une boîte en carton, et déclaré que cela était son IPAD, ou Internet Personal Access Device (dispositif d'accès personnel à Internet).

L'avocat d'Apple a dit que l'IPAD de Proview n'avait pas été mis en marché et a déclaré qu'il constituait une « fausse preuve ». Proview prétend que le géant américain de la technologie de pointe viole une marque qu'il possède dans la partie continentale chinoise, et il demande une injonction au tribunal afin de mettre fin à la vente des iPad d'Apple dans la ville.

Ma Dongxiao, un avocat de Proview, a révélé hier la décision du tribunal de Shanghai. Un avocat d'Apple a confirmé la décision de suspendre la poursuite.

Les compagnies se querellent pour statuer si, oui ou non, Proview a vendu à Apple les droits de la marque iPad dans la partie continentale chinoise lors d'une entente en 2009.

La Chine est importante pour Apple, non seulement comme marché de consommateurs, mais également parce que le pays est une base importante de production pour l'iPad et autres produits d'Apple.

Le différend, qui remonte à un désaccord sur ce qui était couvert dans l'entente, a eu pour conséquence des saisies d'iPad par les autorités dans certaines villes chinoises et quelques détaillants qui ont cessé de les vendre.

Apple conteste la propriété de Proview sur la marque, en disant qu'elle a acheté les droits mondiaux du nom auprès de Proview en 2009.