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La vente de produits Apple pourrait être interdite en Allemagne après la perte du procès pour violation de brevets

Juste après l'interdiction de vente de la tablette PC de Samsung suite à un procès pour violation de brevets, Apple est à son tour gêné par les brevets. Selon un rapport de Reuters, Apple a perdu un procès pour violation de brevets contre Motorola. L'iPhone et l'iPad feront peut-être les frais d'une interdiction en Allemagne. Apple a répondu hier que ce procès n'influencerait pas la vente de ces produits en Allemagne.

Le tribunal local de Mannheim a rendu son verdict sur le procès pour violation de brevets entre Apple et Motorola samedi dernier. Le tribunal a confirmé qu'Apple avait violé plusieurs brevets de Motorola, notamment le système et la méthode de synchronisation état pour pagers multiples. Le tribunal a décidé que si Motorola paie 100 millions d'euros comme caution, la société pouvait décréter immédiatement une interdiction de l'iPhone et de l'iPad d'Apple, en interdisant la vente de ces produits en Allemagne. Mais la caution de 100 millions d'euros est beaucoup moins importante que les profits rapportés par l'iPhone et l'iPad en Allemagne. Selon les données financières publiées par Apple, le bénéfice annuel de la société en Allemagne était de 2 milliards d'euros.

En ce qui concerne le verdict du tribunal allemand, Apple a répondu qu'elle n'avait pas violé les brevets de Motorola. Elle a assuré en même temps que l'iPhone et l'iPad resteraient en vente sur le marché allemand pendant un certain temps. « C'est juste un problème de programme qui n'a aucun rapport avec les résultats du verdict ».

Depuis avril, Apple a lancé une série de procès contre les fabricants de portables Android comme Samsung, HTC et Motorola. Elle avait occupé une position dominante en obtenant l'interdiction de vente des tablettes PC de Samsung en Allemagne. Cet échec aujourd'hui a changé les positions des deux parties. Motorola s'appuiera peut-être sur le verdict du tribunal allemand, et lancera de nouveaux procès relatifs aux brevets contre Apple dans d'autres pays.

french.china.org.cn     2011/12/15

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