Bourse du carbone : les mécanismes du marché dans la lutte contre la pollution

Vers un nouveau marché national du carbone

Actuellement, les cinq bourses pilotes fonctionnent de manière indépendante, avec leurs propres systèmes d'enregistrement et plate-formes de négociation. Toutefois, pour permettre aux mécanismes du marché de jouer un plus grand rôle, il faudra sortir de ces systèmes fermés et établir un marché national unifié et ouvert. Su Wei a déclaré à La Chine au présent que le gouvernement étudie les expériences des sept marchés pilotes, afin d'établir directement un marché national durant le 13e plan quinquennal (2016-2020).

Pour des raisons politiques et techniques, il est plus pratique de mettre en œuvre directement un nouveau marché national que de promouvoir le modèle de l'une des bourses pilotes ou d'augmenter leur nombre. Les sept marchés pilotes affichent différentes caractéristiques régionales : Shanghai est un centre financier ; le Guangdong et Shenzhen sont des régions industrialisées ; tandis que le Hubei et Chongqing sont moins développés. En raison des différents niveau économique, répartition industrielle et taille de leurs entreprises, ces marchés pilotes ont dû pleinement tenir compte de leurs caractéristiques spécifiques avant de commencer leurs activités. Ils ont prouvé leur capacité d'innovation et de flexibilité lors de l'établissement de mécanismes de négociation, de règles et de systèmes comptables, gage d'expériences utiles mais également preuve des nombreuses différences que présentent leurs systèmes.

Prenons pour exemple le seuil des entreprises réglementées. Shenzhen a fixé un seuil de 5 000 tonnes d'émissions de carbone par an, contre 10 000 tonnes à Beijing, tandis que Shanghai et le Guang-dong ont d'abord sélectionné plusieurs industries avant d'établir leurs normes. Les règles d'échange diffèrent également dans les détails. À Shenzhen et Tianjin, après vérification, les individus sont autorisés à participer aux échanges, tandis que dans le Guangdong et à Shanghai, seules les entreprises réglementées peuvent y prendre part. En outre, à Beijing et à Tianjin, en plus du commerce en ligne, la négociation et les transactions hors ligne sont autorisées.

Par conséquent, selon Su Wei, il sera difficile d'interconnecter les différents marchés à court terme, en raison des problèmes politiques et technologiques complexes que cela poserait. En outre, il est inutile d'accroître le nombre de marchés pilotes, car cela créerait davantage de petits marchés indépendants, entraînant un gaspillage de ressources.

La CNDR a invité des experts à déterminer les objectifs d'ensemble des contrôles d'échange de carbone en Chine, et a publié des rapports comptables et des lignes directrices pour les industries les plus polluantes. Elle prévoit de renforcer la collecte des données de base et de mettre en œuvre un système de déclaration des émissions de gaz à effet de serre par les principales entreprises du pays, afin de confirmer la portée des entreprises réglementées, avant de formuler un plan d'allocation de quotas adaptés. En outre, la CNDR mettra en place un système unifié d'enregistrement et un mécanisme de vérification par une organisation tierce partie dans l'ensemble du pays, pour établir des règles de supervision et déterminer les meilleures méthodes de prévention des risques. La Commission évalue actuellement la faisabilité des contrats à terme de carbone et réfléchit à la question du développement durable et sain du marché.

« Un grand marché unifié donnera une nouvelle vitalité à la négociation des crédits carbone », affirme Wang Yang. Appliquer les nouvelles normes ne posera pas de problème. Beijing s'adaptera mieux que d'autres régions, car nous avons accumulé plusieurs années d'expérience. » En janvier 2014, le CBEEX, en collaboration avec les organismes d'échange de carbone de 15 villes et provinces, a lancé l'Alliance de coopération des organisations d'échange environnemental de Chine, afin de renforcer les échanges et la coopération entre les marchés. Le commerce du carbone représente un vaste marché, mais surtout un nouveau marché. La pratique et les expériences cumulées sont indispensables à son sain développement.

LIU YI

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