Bourse du carbone : les mécanismes du marché dans la lutte contre la pollution

Le fonctionnement du marché

Les plus de 490 entreprises inscrites à la Bourse du carbone de Beijing représentent environ 40 % du total des émissions de dioxyde de carbone dans la capitale. Conformément à la réglementation de la ville, si les émissions de CO2 directes et indirectes d'une entreprise dépassent 10 000 tonnes par an, celle-ci doit se conformer aux limites d'émissions fixées. Ces entreprises, qualifiées d'organisations réglementées, représentent le gros des échanges de crédits carbone. Les entreprises dont la consommation d'énergie dépasse 2 000 tonnes de charbon standard par an peuvent participer volontairement au marché et sont qualifiées d'organisations volontaires.

L'ensemble du processus de négociation sur les émissions de carbone comprend cinq étapes : les rapports de données sur les émissions, la vérification par un organisme tiers, l'allocation de quotas, la négociation et la mise en œuvre. Chaque année, l'entreprise doit déclarer ses données d'émissions de l'année précédente à la Commission municipale du développement et de la réforme de Beijing et se soumettre à une vérification indépendante réalisée par une organisation tierce. La Commission alloue alors un quota annuel d'émissions de CO2. Après avoir obtenu son quota enregistré sur un certificat électronique, la société peut acheter ou vendre des crédits d'émission sur le marché, et son quota est renouvelé chaque année.

« Notre bourse du carbone est responsable de l'étape commerciale », explique Wang Yang, directeur du Centre de commerce du carbone de la Centre de commerce du carbone de la China Beijing Environment Exchange (CBEEX). Dans le hall du CBEEX, des annonces indiquant une négociation réussie sont affichées à plusieurs reprises sur un écran géant. Les parties à la transaction, via un ordinateur équipé d'un système de plate-forme de négociation numérique, peuvent négocier directement et de manière pratique en entrant les prix d'achat et les quantités d'émissions.

Ce processus de négociation pratique est rendu possible par un système d'information précis, mais volumineux. Pour construire un marché du carbone, le plus important est d'avoir des informations fiables, précises et complètes sur les émissions de CO2. La CNDR a dit à La Chine au présent que la préparation nécessaire à l'ouverture des cinq bourses pilotes a pris plusieurs années. D'une part, il a fallu bien calculer le total des objectifs de limitation des gaz à effet de serre à atteindre d'ici 2015 ; d'autre part, un appel d'offres a été lancé pour sélectionner des organismes tiers indépendants pouvant effectuer des examens complets et approfondis sur les sociétés réglementées, et recueillir directement une grande quantité de données fiables. Les normes unifiées utilisées pour la collecte de données et le calcul des émissions permettent aux entreprises de faire confiance aux transactions de carbone, de sorte qu'elles acceptent plus facilement les statistiques.

Un autre élément important est l'allocation de quotas, qui n'a pas seulement un impact sur les coûts de production de l'entreprise, mais aussi sur le niveau du prix du carbone. Pour l'instant, il existe deux méthodes principales d'allocation de quotas utilisées à travers le monde : sur la base de facteurs de référence (benchmarking) ou sur celle des émissions antérieures (grandfathering). Les premiers sont attribués en fonction des émissions de référence d'une industrie, tandis que les seconds sont basés sur le niveau historique des émissions. Les cinq bourses pilotes ont adopté ces deux méthodes et font preuve d'une grande souplesse dans leurs activités.

Par exemple, Shanghai a adopté le benchmarking pour les entreprises des secteurs de l'électricité, de l'aviation, ainsi que pour les aéroports et les sociétés portuaires, et le grandfathering pour les travaux publics et les autres industries. Beijing s'est basée sur les émissions enregistrées entre 2009 et 2012 d'usines existantes, optant pour le benchmarking dans le cas de nouveaux projets. « Si une entreprise atteint de bons résultats dans la réduction de ses émissions, note Wang Yang, elle obtient un surplus dans son quota qu'elle peut vendre sur le marché et acquérir en échange du capital. » Lors du renouvellement annuel des quotas, si l'on constate qu'une entreprise a dépassé son quota sans acheter de permis d'émission, elle sera probablement condamnée à une amende trois à cinq fois plus élevée que le prix moyen sur le marché du carbone.

Au cours des quatre derniers mois, M. Wang a découvert que les entreprises les plus dynamiques sur le marché sont les organisations volontaires, qui bénéficient de la fluctuation des prix. Qian Guoqiang estime que la bourse du carbone est de nature financière, et qu'une spéculation modérée est normale à condition que les contrôles fonctionnent efficacement. « L'un des avantages de la spéculation est qu'elle peut injecter de grandes quantités d'argent sur le marché et réduire les risques en les répartissant à l'ensemble des acteurs », explique-t-il. Si les investisseurs et les entreprises peuvent gagner de l'argent sur le marché du carbone, ils iront de l'avant. C'est l'environnement que la bourse du carbone vise à créer. »

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