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L'impôt sur les gâteaux de lune laisse un goût amer

À l'approche de la fête de la mi-automne (le 12 septembre cette année), le débat sur « l'impôt sur les gâteaux de lune » prélevé depuis deux ans est relancé en Chine.

En 2009, l'Administration d'État des Impôts a stipulé que certains avantages en nature fournis aux employés, dont les gâteaux de lune qu'ils reçoivent de leurs employeurs chaque année, seraient désormais imposables.

Les autorités fiscales de Shanghai, Beijing et Nanjing ont récemment rappelé aux employeurs que le prix des gâteaux de lune, un mets traditionnellement offert à l'occasion de la fête de la mi-automne, devrait être pris en compte dans les salaires mensuels pour calculer le montant de l'impôt sur le revenu.

À Beijing, les entreprises ont même été prévenues qu'en cas d'omission, elles pourraient être frappées d'une amende allant jusqu'à trois fois le montant des impôts impayés.

À Shanghai, un employé de la ligne téléphonique d'assistance sur les impôts 12366 a souligné qu'il ne s'agissait « pas du tout d'un nouvel impôt ». Pour lui, la mesure est raisonnable puisque l'administration considère comme imposables le salaire, les avantages en nature et les primes des individus, que ceux-ci soient en argent, en bons d'achat ou en biens.

Culture traditionnelle

Pourtant, la majorité des contribuables n'y voient qu'une règle ridicule, et les critiques fusent en ligne. Selon un sondage réalisé sur la plateforme de microblogs weibo.com, plus de 96 % des salariés s'opposent aux impôts sur les gâteaux de lune.

« Les gâteaux de lune différent des autres primes, car ils symbolisent la gratitude des employeurs et visent à encourager les employés dans la culture chinoise traditionnelle, et ne devraient donc pas être imposables », estime Wang Yi de l'Association de la culture folklorique de Beijing.

En outre, le prix de vente des gâteaux, en particulier ceux qui sont enveloppés dans des emballages luxueux, est toujours plus élevé que leur valeur réelle. Il est donc injuste de demander aux salariés de payer des impôts sur leur prix de vente, affirme Walter Tong, associé en fiscalité du cabinet comptable Ernst & Young.

« Si les gâteaux de lune sont imposables, nombre d'autres biens comme les bons et cartes d'achat, ainsi que les nécessités courantes comme l'huile et le riz, qui sont fréquemment données dans les entreprises publiques, devraient l'être également », indique M. Tong.

L'impôt sur les gâteaux de lune représente une goutte d'eau dans les recettes fiscales du pays, et frappe en particulier les bas et moyens salaires, explique Vincent Zhi, cadre du cabinet d'audit Deloitte Touche Tohmatsu. Selon lui, cet impôt est contradictoire avec la décision de la Chine de relever le seuil imposable sur le revenu de 2 000 yuans (216 euros) à 3 500 yuans (378 euros) jeudi dernier.

french.china.org.cn     2011/08/29

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