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Le système d'assurance maladie en Chine

French.china.org.cn | Mis à jour le 08. 06. 2015 | Mots clés : assurance, maladie

Le système d'assurance maladie en Chine

                                                                                                           par TANG SHUBIAO, rédacteur en chef de La Chine au présent

Un médecin de Tulle (France), Paulette Roudeau, nous a demandé : « Y a-t-il une assurance maladie qui couvre toute la population chinoise ? Si oui, quelle forme prend-elle ? Comment fonctionne-t-elle ?

Il faut revenir environ cinquante années en arrière pour répondre à cette question. Après la fondation de la Chine nouvelle en 1949, seul un petit nombre de Chinois avaient droit à une assurance maladie : d'un côté, les fonctionnaires et les membres des institutions publiques couverts par un système de prise en charge intégrale des soins médicaux ; de l'autre, les employés des entreprises couverts par un système d'assurance maladie financé par leur unité de travail. En 1998, la Chine a fait entrer en vigueur un système d'assurance maladie de base en milieu urbain, afin d'élargir les rangs des bénéficiaires.

Ce système d'assurance maladie peut être divisé en trois catégories. La première concerne l'assurance maladie de base pour les travailleurs, dont les cotisations sont à la charge de l'employeur et de l'employé, conformément aux règlements édictés par l'État. Les industriels et commerçants indépendants peuvent également y avoir accès, à condition de payer les cotisations de leur poche. La deuxième, c'est l'assurance maladie de base pour les résidents urbains, financée à la fois par des paiements individuels et des subventions gouvernementales. Plus précisément, le gouvernement prend en charge une partie des frais pour les personnes les plus nécessiteuses, telles que les handicapés en incapacité de travailler, les allocataires d'un revenu minimum de subsistance, ainsi que les mineurs et les personnes âgées de 60 ans ou plus dans les foyers à faible revenu. La troisième catégorie, enfin, renvoie au nouveau système d'assurance maladie rurale coopérative, en application dans les campagnes.

En 2015, plus de 95 % de Chinois sont couverts par une assurance maladie de base, dont 280 millions d'employés pour la première catégorie susmentionnée, 310 millions d'urbains pour la deuxième, et 735 millions de ruraux pour la troisième.

Selon la réglementation en place, les cotisations de l'assurance maladie de base pour les travailleurs s'élèvent, côté entreprise, à 6 % du salaire brut de l'employé, et côté employé en question, à 2 % de son salaire brut. Il s'agit du système en vigueur dans notre agence de La Chine au présent, qui fait partie des institutions d'État remplissant une certaine fonction de bien-être public.

Le système d'assurance maladie en Chine fonctionne selon un principe combinant mutualisation sociale et comptes individuels. Ainsi, les frais versés par les entreprises sont affectés à la fois aux fonds d'aide sociale et aux comptes individuels ; les cotisations payées par l'individu sont transférées à 100 % vers son compte personnel. Les fonds sociaux couvrent principalement les coûts d'hospitalisation et des traitements de certaines maladies chroniques, tandis que le compte individuel rembourse les dépenses liées aux consultations ordinaires.

Cependant, pour pouvoir prétendre aux remboursements, ceux qui sont couverts par l'assurance maladie doivent consulter un médecin et acheter des médicaments dans les établissements hospitaliers désignés, ou se fournir auprès des pharmacies de détail indiquées dans la prescription du médecin. De plus, les dépenses pour le traitement doivent être conformes à la liste des médicaments et des soins ainsi qu'à d'autres normes définies par l'assurance maladie de base.

En plus de cette assurance maladie de base, diverses régions ont établi un système d'aide mutuelle destinée aux lourds frais médicaux ou encore un système d'assistance médicale pour les plus démunis. Par ailleurs, le gouvernement a créé à l'intention des fonctionnaires un mécanisme de subvention médicale, et certaines entreprises peuvent également mettre en place pour leurs employés une complémentaire santé ou une mutuelle commerciale. La Chine au présent, par exemple, a souscrit à une mutuelle commerciale. Ainsi, une proportion fixée de nos frais médicaux est remboursée par l'assurance maladie de base, puis une autre peut être prise en charge par la mutuelle commerciale, ce qui permet d'alléger considérablement le fardeau financier que représentent les soins.

Si un individu couvert par l'assurance maladie de base des travailleurs s'est acquitté, au moment de son départ légal à la retraite, du paiement des frais d'assurance maladie pendant le nombre d'annuités fixé par l'État, alors celui-ci peut continuer d'être couvert sans même avoir à cotiser. Dans le cas contraire, l'individu doit continuer de payer pendant sa retraite jusqu'à ce qu'il cumule le nombre d'annuités nécessaires. L'argent sur le compte individuel d'un employé (capital et intérêts) appartient en intégralité à son détenteur : il peut être repris, voire hérité par les parents ou proches de l'employé conformément à la Loi sur les droits de succession.

Le système d'assurance maladie de base, appliqué en Chine depuis une dizaine d'années, est loué dans l'ensemble et n'a pas rencontré de problèmes majeurs jusqu'à présent. Toutefois, l'écart s'avère encore considérable entre les trois catégories (l'assurance maladie pour les travailleurs, l'assurance maladie pour les résidents urbains et le nouveau système d'assurance maladie rurale coopérative). Sans parler du petit groupe de gens encore non couverts... Vu que les informations médicales et le système de droit à compensation de l'assurance maladie ne sont pas mis en réseau à l'échelle nationale, les formalités pour se faire indemniser consultations et frais médicaux demeurent très compliquées, d'autant plus que le taux de remboursement est encore relativement bas. Le public se plaint vigoureusement des services médicaux, considérés comme insuffisants et onéreux, de sorte que persiste une sorte de différend médecins-patients. Au fil de son développement socio-économique, la Chine multipliera les efforts pour améliorer son système d'assurance maladie, afin que tous les citoyens puissent avoir accès à des prestations médicales de qualité.

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Source: La Chine au Présent

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