I. Opération sur la plate-forme HYSY 981

Le 2 mai 2014, une entreprise chinoise a entamé, sur sa plate-forme HYSY 981 dans la zone contiguë des îles Xisha de Chine (voir l'Annexe I pour la localisation de l'opération), une opération de forage pour l'exploration pétrolière et gazière. Actuellement, la première phase de l'opération a déjà été accomplie, et la deuxième phase s'est démarrée le 27 mai. Les deux zones d'opération se situent toutes à 17 milles marins de l'île Zhongjian des îles Xisha de Chine et des lignes de base des eaux territoriales des îles Xisha, mais approximativement à une distance de 133 à 156 milles marins des côtes continentales du Viet Nam.

Cette entreprise chinoise mène depuis dix ans dans les eaux concernées des opérations d'exploration, telles que travaux de prospection sismique et études du site de puits. Cette opération de forage sur la plate-forme HYSY 981 s'inscrit dans le prolongement naturel des activités d'exploration concernées et relève totalement de la souveraineté et de la juridiction chinoises.

II. Provocations du Viet Nam

Une fois l'opération chinoise démarrée, la partie vietnamienne a envoyé immédiatement de nombreux bateaux, y compris des navires armés, pour perturber illicitement et violemment l'opération chinoise et heurter les bateaux administratifs chinois chargés d'escorte et de sécurité sur place. Elle a même mobilisé des agents sous-marins, y compris des « hommes-grenouilles », et posé dans cette zone une grande quantité de filets de pêche, d'objets flottants et d'autres obstacles. Jusqu'à 17 heures du 7 juin, on enregistrait au maximum 63 navires vietnamiens présents en même temps sur place, et au total 1416 intrusions dans la zone d'alerte chinoise et heurts contre les bateaux administratifs chinois.

Ces actes de la partie vietnamienne ont porté gravement atteinte à la souveraineté, aux droits souverains et à la juridiction de la Chine, mis en danger sévèrement les personnels chinois et la plate-forme HYSY 981, violé sérieusement le droit international concerné dont la Charte des Nations Unies, la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer (CNUDM) conclue en 1982, ainsi que la Convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime conclue en 1988 et son Protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plates-formes fixes situées sur le plateau continental, compromis la liberté et la sécurité de navigation dans cette zone maritime, et nui à la paix et à la stabilité dans la région.

Tout en perturbant illicitement et violemment l'opération normale en mer de l'entreprise chinoise, la partie vietnamienne fermait les yeux sur les manifestations anti-chinoises dans son pays. Mi-mai, des milliers d'agresseurs vietnamiens se sont livrés à des actes d'attaque, de sabotage, de pillage et d'incendie à l'encontre des entreprises chinoises et de plusieurs autres pays étrangers au Viet Nam. Ils ont tué cruellement quatre ressortissants chinois et blessé plus de 300 autres dans le pays, et causé de lourdes pertes matérielles.