La Chine introduira de façon
proactive une série de politiques fiscales destinées à préserver
l'environnement, dont une taxe sur les émissions de dioxyde de
carbone, a indiqué Jia Chen, directeur de la division des
politiques fiscales du ministère chinois des Finances, dans un
article publié sur le site Internet du ministère.
Selon M. Jia, les frais
actuellement imposés sur les rejets de polluants seront remplacés
par une taxe de protection de l'environnement. Le gouvernement
chinois adoptera également une taxe sur les émissions de dioxyde de
carbone. Il incombera à l'autorité fiscale locale, et non au
département de protection de l'environnement, de percevoir ces
taxes.
M. Jia a indiqué que le
gouvernement étudiait en outre la possibilité de taxer les produits
gourmands en énergie, tels que les batteries, ainsi que les
produits de luxe, notamment les avions non destinés aux transports
publics.
Afin de mieux protéger les
ressources naturelles, le gouvernement poursuivra la réforme des
taxes sur les ressources. Il taxera notamment le charbon selon les
prix, et non plus selon le volume des ventes, et alourdira les
taxes sur ce combustible. Une taxe sur les ressources sera
également appliquée à l'eau.
En revanche, l'article ne précise
pas la date d'entrée en vigueur de ces mesures.
En tant que l'un des plus grands
émetteurs au monde de gaz à effet de serre, la Chine s'est engagée,
d'ici 2020, à réduire de 40 à 45% son intensité carbone,
c'est-à-dire la quantité de dioxyde de carbone émise par unité de
production économique, par rapport au niveau de 2005.
|