La 1ère cargaison en « sorties fractionnées avec déclaration groupée » quitte le port de libre-échange de Hainan

Les douanes de Haikou à Hainan (sud) ont annoncé le 23 décembre que 55,25 tonnes de polypropylène du groupe SINOPEC Hainan Refining & Chemical ont récemment quitté l’île de Hainan via le port de Yangpu, un port de « la ligne secondaire », en recourant au mode de dédouanement dit de « sorties fractionnées avec déclaration groupée ». Il s’agit de la première cargaison du Port de libre-échange de Hainan. à être dédouanée selon ce nouveau dispositif.

Le mode « sorties fractionnées avec déclaration groupée » constitue une innovation en matière de supervision douanière mise en place après l’opération douanière indépendante du Port de libre-échange de Hainan, spécifiquement pour la « ligne secondaire ». Il s’applique principalement aux entreprises bénéficiant d’une certification avancée ainsi qu’aux entreprises disposant d’un niveau de crédit inscrit sur la « liste blanche ». Les marchandises concernées couvrent les biens bénéficiant de la politique de « zéro droit de douane » et leurs produits transformés, les marchandises sous douane éligibles à l’exonération de droits au titre de la politique de valeur ajoutée issue de la transformation, ainsi que les marchandises en provenance de l’étranger bénéficiant d’un assouplissement de gestion commerciale à leur entrée dans le Port de libre-échange de Hainan et leurs produits transformés.

Dans le cadre de ce dispositif, les entreprises peuvent en fonction de leurs besoins procéder d’abord à des sorties des marchandises de l’île en plusieurs lots, avant d’effectuer une déclaration douanière centralisée dans un délai réglementaire. Ce dispositif est particulièrement adapté aux besoins des entreprises de production qui expédient hors de l’île de petits volumes à haute fréquence, contribuant ainsi à améliorer l’efficacité logistique.

À l’avenir, les douanes poursuivront les activités de communication et de sensibilisation auprès des entreprises sous diverses formes, exploreront des mesures supplémentaires de facilitation du dédouanement, libéreront davantage les dividendes des politiques publiques et valoriseront des industries caractéristiques et avantageuses de Hainan, afin d’accélérer le développement de haute qualité du Port de libre-échange de Hainan.