La Chine offre de nouveaux avantages fiscaux pour l'innovation dans les hautes technologies

Une nouvelle politique fiscale annoncée par quatre ministères du gouvernement chinois vise à soutenir la recherche et le développement (R&D) ainsi que l'innovation dans les entreprises de semi-conducteurs et de « machines-mères » industrielles (en anglais : mother-machines, des machines utilisées pour la production d’autres machines).

Cette politique encouragera un développement de haute qualité, en particulier les investissements en R&D des entreprises de semi-conducteurs et de « machines-mères » industrielles du pays, ont indiqué des analystes.

Selon eux, « la guerre technologique lancée par les États-Unis contre la Chine a accéléré la volonté du gouvernement et des industries chinoises de développer des technologies indépendantes et d'investir davantage de ressources et de main-d'œuvre pour promouvoir le progrès de la haute technologie ».

Pour l'ensemble des années civiles allant de 2023 à 2027, le taux de déduction avant impôts pour les dépenses liées à la R&D augmentera de 100% actuellement à 120%, selon le document conjoint des quatre ministères publié lundi.

Si des actifs incorporels sont créés au cours de la période, ils seront amortis avant impôts à 220%, contre 200% auparavant, indique le document. Les actifs incorporels peuvent inclure des éléments tels que des brevets et des marques.

Cette politique offre un allégement fiscal aux entreprises de haute technologie, qui seront encouragées et soutenues à augmenter leurs investissements en R&D, a déclaré mardi au Global Times Xiang Ligang, directeur général de l'Information Consumption Alliance, basée à Beijing.

La nouvelle politique contribuera de manière significative à augmenter les bénéfices et à améliorer les flux de trésorerie des entreprises, ont affirmé des initiés du secteur.

En prenant le secteur des semi-conducteurs comme exemple, l’on estime que la nouvelle réglementation augmentera le bénéfice global de l'industrie au premier semestre 2023 de 5,4 à 8%.

« Sous la pression des États-Unis, les entreprises chinoises doivent dépenser davantage en R&D, et la nouvelle politique sera un catalyseur de l'innovation de la haute technologie », a déclaré mardi Fu Liang, un analyste technologique indépendant.

Les déductions pour dépenses de R&D avant impôts n’ont cessé d’augmenter. Le nombre d'entreprises de taille supérieure à la taille désignée ayant bénéficié d'une telle déduction en 2022 a augmenté de 16,3% par rapport à 2021, selon le Bureau national des statistiques (BNS).

« Les États-Unis veulent utiliser la guerre technologique pour nous réprimer et arrêter le développement de la haute technologie en Chine, mais nous ne devons pas laisser passer cela. Nous devons développer notre propre haute technologie », a déclaré Xiang Ligang.

En 2018, l'offre nationale de puces de la Chine ne représentait que 5% du total de puces dans le pays. Mais aujourd'hui, cette proportion atteint près de 30%, ce qui témoigne de l'amélioration de l'industrie des semi-conducteurs, a noté M. Xiang.

« Du point de vue des entreprises, notre énorme marché et notre réserve de talents sont suffisants. Une partie de la coopération internationale qui a été entravée peut être développée par les entreprises chinoises. Pour surmonter les goulots d'étranglement, l'ensemble de l'industrie peut coopérer pour réaliser des percées », a ajouté M. Fu.

Des analystes ont déclaré que le nouveau Huawei Mate 60 Pro présentait les avancées de la Chine dans le domaine des puces semi-conductrices haut de gamme.

Selon le document, les entreprises de puces font référence aux entreprises encouragées par le pays à produire, concevoir, équiper, emballer et tester des semi-conducteurs.

Les « machines-mères » industrielles avancées couvrent 13 catégories, dont les machines-outils de coupe des métaux, les équipements de coulée, les équipements de forgeage, les équipements de soudage, les dispositifs de commande numérique et les systèmes de vide, précise le document.