La politique et l’action de la
Chine contre le changement climatique (2011)
 
 
I. Atténuation du changement climatique

 

Durant son XIe plan quinquennal, la Chine a accéléré le changement de son mode de développement économique. A travers différentes voies, dont la restructuration industrielle et énergétique, l'économie d'énergie, l'élévation de l'efficacité énergétique et l'accroissement de la séquestration de carbone, elle a contrôlé les émissions de gaz à effet de serre et a obtenu des résultats remarquables.

1. Optimiser la structure industrielle

Transformer et améliorer les industries traditionnelles. La Chine a élaboré et publié le plan de réajustement et de redressement des dix grands secteurs clés, incluant l'automobile et la sidérurgie, a révisé le Catalogue d'orientation de la restructuration rationnelle des différents secteurs industriels, et a publié les Quelques avis sur la limitation de la surcapacité de production et des constructions redondantes de certains secteurs industriels pour promouvoir un développement industriel sain. Elle a rehaussé le seuil d'accès des secteurs énergivores, a procédé à l'évaluation et à l'examen des projets d'investissement en immobilisations en matière d'économie d'énergie, et a renforcé la transformation et l'élévation techniques des industries traditionnelles. La Chine a encouragé le fusionnement et la réorganisation des entreprises, a réajusté sa politique de détaxe à l'exportation, et a imposé des droits de douane à l'exportation pour certains produits comme le charbon, les métaux non ferreux, la billette et les engrais chimiques, afin de contenir l'exportation des produits énergivores, hautement polluants et particulièrement gourmands en ressources naturelles. Elle a accéléré l'élimination des capacités de production arriérées. A travers la mesure consistant à « développer les grands groupes électrogènes au détriment des petits », des petits groupes électrogènes thermiques d'une capacité totale de 76,82 millions de kilowatts ont été fermés. La Chine a éliminé les capacités de production arriérées pour un total de : 72 millions de tonnes d'acier, 120 millions de tonnes de fonte, 370 millions de tonnes de ciment, 107 millions de tonnes de coke, 11,3 millions de tonnes de papier, et 2,25 milliards de tonnes de verre. Dans l'industrie électrique, la proportion des groupes électrogènes thermiques d'une capacité supérieure à 300 000 kilowatts est passée de 47% en 2005 à 71% en 2010 en termes de capacité installée d'électricité thermique ; dans l'industrie sidérurgique, la proportion des grands hauts fourneaux supérieurs à 1 000 m3 est passée de 48% à 61% en termes de production ; et dans la fabrication de l'aluminium par électrolyse, la proportion des grandes anodes précuites est passée de 80% à plus de 90% en termes de production. Les degrés de concentration des secteurs clés, dont la sidérurgie, le ciment, les métaux non ferreux, la mécanique et l'automobile, se sont élevés manifestement, tandis que la consommation d'énergie dans les secteurs clés s'est abaissée considérablement. De 2005 à 2010, la consommation de charbon pour l'alimentation en électricité d'origine thermique est passée de 370 à 333 g/kWh, soit une baisse de 10% ; la consommation globale d'énergie nécessaire à la fabrication d'une tonne d'acier est passée de 694 à 605 kilogrammes équivalent charbon, soit une baisse de 12,8% ; la consommation globale d'énergie pour la fabrication de ciment a diminué de 24,6% ; celle nécessaire à la fabrication d'éthylène a diminué de 11,6%, et celle nécessaire à la fabrication d'ammoniac synthétique a diminué de 14,3%.

Former et renforcer les nouvelles branches industrielles stratégiques. La Chine a défini et publié la Décision sur l'accélération de la formation et du développement des nouvelles branches industrielles stratégiques, dans laquelle elle explicite les idées globales, les tâches prioritaires et les mesures politiques visant à former et développer les nouvelles branches industrielles stratégiques. En choisissant les domaines prioritaires des nouvelles branches industrielles stratégiques, le gouvernement a mis à exécution quelques travaux importants et a élaboré un certain nombre de projets essentiels. Il a accéléré l'édification du système national d'innovation, a mis en application le programme d'innovation du savoir et celui pour l'innovation technologique, et a intensifié la résolution des problèmes clés en matière de technologies importantes. Le plan de création d'entreprises et d'investissement dans les nouvelles branches industrielles a été démarré, et l'initiative d'établir 20 fonds de création d'entreprises et d'investissement a été prise, afin de soutenir le développement des entreprises innovantes dans les nouvelles branches industrielles stratégiques, notamment l'économie d'énergie, la protection de l'environnement et les énergies nouvelles. En 2010, la valeur de production de l'industrie manufacturière chinoise de haute technologie a atteint 7 600 milliards de yuans, se classant ainsi au 2e rang mondial ; elle a plus que doublé par rapport à l'année 2005.

Accélérer le développement du secteur des services. La Chine a élaboré et mis en application des documents importants, dont les Quelques avis sur l'accélération du développement du secteur des services et l'Avis sur l'application de quelques mesures politiques visant à accélérer le développement du secteur des services », afin de promouvoir énergiquement le développement des services productifs et de la vie courante. Elle a publié l'Avis d'orientation pour l'accélération du développement des services de haute technologie. De 2005 à 2010, la valeur ajoutée des services chinois a connu une croissance moyenne annuelle de 11,9%, soit 0,7 point de plus que la croissance moyenne annuelle du PIB ; la proportion de la valeur ajoutée des services dans le PIB est passée de 40,3% à 43%.

2. Economiser l'énergie

Renforcer l'évaluation de la responsabilité. La Chine a réparti et déterminé la responsabilité des objectifs de l'économie d'énergie, et a établi un système de statistiques, de contrôle et d'évaluation afin d'examiner régulièrement le travail des 31 gouvernements du niveau provincial ainsi que d'un millier d'entreprises clés à l'échelle nationale en ce qui concerne leur accomplissement des objectifs de l'économie d'énergie et leur mise en application des mesures en la matière. En 2010, une inspection spéciale relative à l'économie d'énergie et à la réduction des émissions a été menée dans 18 régions clés à l'échelle nationale ; on y a effectué un examen rigoureux de la responsabilité en ce qui concerne l'accomplissement des objectifs, ce qui a promu la réalisation des objectifs de l'économie d'énergie dans l'ensemble du pays.

Promouvoir l'économie d'énergie dans les domaines clés. La Chine a réalisé dix grands projets clés pour l'économie d'énergie englobant la transformation des chaudières industrielles (fourneaux), la cogénération, l'économie systémique d'énergie dans les machines électriques et la réutilisation de la chaleur et de la pression résiduelles. Le gouvernement a mené une action pour l'économie d'énergie dans un millier d'entreprises, a renforcé la gestion de l'économie d'énergie dans les entreprises énergivores clés, et a promu l'audit énergétique et la conformité aux normes sur l'efficacité énergétique. Il a mené une action spéciale intitulée « trafic bas carbone » dans un millier d'entreprises engagées dans la gestion de véhicules, de bateaux, de routes et de ports, et a développé énergiquement les transports en commun dans les villes. Il a élevé le taux d'exécution des normes obligatoires pour l'économie d'énergie dans les nouvelles constructions, a accéléré la transformation des constructions existantes en matière d'économie d'énergie, a favorisé l'exploitation des énergies renouvelables dans les constructions, et a transformé les bâtiments des organismes gouvernementaux pour qu'ils deviennent économes en énergie. Fin 2010, le taux d'exécution des normes obligatoires pour l'économie d'énergie dans les nouvelles constructions urbaines à l'échelle nationale a été de 99,5% pendant la phase de conception, tandis que celui propre à la phase de construction a été de 95,4%. Durant le XIe plan quinquennal, on a construit des bâtiments économes en énergie pour une surface totale de 4,857 milliards de m², soit une capacité d'économie d'énergie de 46 millions de tonnes équivalent charbon. Une action pour l'économie d'énergie dans le commerce au détail a été entreprise, tandis que la fabrication, la vente et l'usage des sacs à provisions en plastique ont été limités, et le conditionnement excessif des marchandises réfréné.

Généraliser les techniques et les produits économes en énergie. La Chine a publié successivement trois catalogues totalisant 115 techniques clés nationales à généraliser pour l'économie d'énergie, et a popularisé sept techniques économes en énergie, notamment au sein des industries spécialisées dans la sidérurgie, les matériaux de construction et l'industrie chimique. Elle a mis en application le programme visant à faire bénéficier la population de produits économes en énergie. A travers des subventions financières, elle a popularisé des produits de ce type regroupant produits d'éclairage et climatiseurs efficaces, et machines électriques économes en énergie. Avec l'appui des subventions financières nationales, elle a popularisé 360 millions de produits d'éclairage efficaces ainsi que 30 millions de climatiseurs et un million de véhicules économes en énergie, générant ainsi une capacité annuelle d'économie d'énergie de 20 milliards de kWh. Le gouvernement a lancé une campagne de démonstration et de vulgarisation concernant l'économie d'énergie et la voiture à énergies nouvelles, et a popularisé, dans les services publics, l'utilisation de voitures hybrides, électriques ou à pile à combustible. Il a instauré un système d'achat prioritaire des produits économes en énergie, a dressé la liste des produits concernés réservés aux achats publics, et a imposé un achat obligatoire sur neuf catégories de produits économes en énergie, dont les climatiseurs, les ordinateurs et les éclairages. Durant le XIe plan quinquennal, un grand nombre de techniques efficaces en matière d'économie d'énergie, notamment la production d'électricité à base de chaleur résiduelle à basse température, la nouvelle cellule électrolytique cathodique en aluminium, la conversion à haute tension de fréquences, le moteur électrique DC à aimant de terre rare permanent et l'allumage sans recours à l'huile mais à l'arc plasma, ont été largement appliquées ; la part de marché des produits d'éclairage efficaces a été de 67%, et celle des climatiseurs économes en énergie a atteint 70%.

Développer l'économie circulaire. La Chine a entrepris la construction de centres pilotes nationaux destinés à l'exploitation des « produits minéraux urbains », et a encouragé, dans les villes clés, l'utilisation de grande envergure le recyclage et l'utilisation à haute valeur ajoutée de déchets tels que les équipements mécaniques et électriques mis au rebut, les appareils électroménagers usés, les matières plastiques et les caoutchoucs de rebut. Elle a encouragé activement l'utilisation polyvalente de grandes quantités de déchets solides industriels. Durant le XIe plan quinquennal, elle a utilisé, à des fins multiples, presque un milliard de tonnes de cendres volantes de charbon, 1,1 milliard de tonnes de gangue et 500 millions de tonnes de scorie. Le gouvernement central a financé des projets visant à industrialiser la remanufacturation. Fin 2010, la Chine était capable de remanufacturer 250 000 moteurs d'automobile, boîtes de vitesse, boîtes de direction ou générateurs.

Mettre en place les mécanismes du marché propres à l'économie d'énergie. La Chine a recouru activement aux mécanismes du marché, notamment au contrat de performance énergétique (EPC), à la gestion de la demande en électricité et à l'accord volontaire sur l'économie d'énergie, pour promouvoir l'économie d'énergie. En 2010, elle a promulgué l'Avis sur l'accélération de l'application du contrat de performance énergétique pour promouvoir le développement du secteur des services en matière d'économie d'énergie. Elle a accru son appui financier, a mené une politique d'aide fiscale, a perfectionné le système comptable concerné et a amélioré les services financiers afin d'intensifier son soutien au secteur des services en matière d'économie d'énergie. De 2005 à 2010, le nombre des sociétés de services spécialisées dans l'économie d'énergie est passé de plus de 80 à plus de 800, et le nombre des employés de ce secteur, de 16 000 à 180 000 personnes ; la dimension du secteur des services spécialisés dans l'économie d'énergie s'est élargie, passant de 4,7 milliards à 84 milliards de yuans, et la capacité annuelle d'économie d'énergie générée par ce secteur est passée de plus de 600 000 à plus de 13 millions de tonnes équivalent charbon.

Perfectionner les normes concernées. La Chine a amélioré les normes de conception des projets d'efficacité énergétique destinés aux constructions résidentielles des trois différentes zones climatiques (zone rigoureusement froide et froide, zone chaude en été et froide en hiver, zone chaude en été et douce en hiver), les normes de conception pour l'économie d'énergie dans les constructions publiques et les normes de réception pour la qualité de construction des projets architecturaux d'efficacité énergétique. Elle a publié 27 normes obligatoires nationales relatives aux quotas de consommation énergétique des produits énergivores, 19 normes obligatoires nationales relatives à l'efficacité énergétique des produits finaux ; elle a établi 15 normes nationales relatives à l'émission des matières polluantes principales, a promulgué 71 normes relatives aux logos de l'environnement, et a publié la liste des produits qui appliquent l'étiquetage en matière d'efficacité énergétique.

Appliquer une politique d'encouragement. La Chine a accéléré la réforme du mécanisme de fixation des prix des ressources énergétiques, a mis en application la réforme fiscale vis-à-vis du pétrole raffiné, a pratiqué une tarification différenciée de l'électricité à l'égard des industries énergivores et une tarification punitive envers les produits ultra-consommateurs d'énergie, et a encouragé le paiement des frais de chauffage en fonction de la chaleur consommée. Elle a établi un fonds spécial destiné à l'économie d'énergie et à la réduction des émissions. Durant le XIe plan quinquennal, le gouvernement central a investi une somme totale de 225 milliards de yuans pour soutenir, entre autres, la transformation technique visant l'économie d'énergie et la vulgarisation des produits économes en énergie, générant ainsi une capacité d'économie d'énergie de 340 millions de tonnes équivalent charbon. Le gouvernement a fait avancer méthodiquement la réforme du système fiscal des ressources énergétiques, et a amélioré sans cesse le système de détaxe à l'exportation. Il a réajusté la politique relative à la taxe sur l'achat des véhicules, a réformé la taxe des véhicules automobiles et des bateaux, et a lancé des politiques préférentielles fiscales en matière d'économie d'énergie et d'eau et d'utilisation polyvalente de ressources énergétiques. Elle a appliqué une politique préférentielle fiscale à l'importation des produits hautement efficaces, économes en énergie et bas carbone.

Avec les efforts conjugués des différentes parties, la Chine a accompli l'objectif de l'économie d'énergie fixé par son XIe plan quinquennal. En 2010, la consommation d'énergie par unité de PIB a baissé de 19,1% au total par rapport à l'année 2005, soit une diminution de plus de 1,46 milliard de tonnes de CO2 émis. Durant le XIe plan quinquennal chinois, l'économie nationale a connu une croissance annuelle moyenne de 11,2%, tandis que la consommation d'énergie n'a augmenté que de 6,6% par an ; le coefficient d'élasticité de la consommation d'énergie est passé de 1,04 durant le Xe plan quinquennal (2001-2005) à 0,59. La contradiction entre l'offre et la demande énergétiques a été ainsi atténuée.

3. Développer les sources d'énergie bas carbone

Accélérer le développement des énergies propres incluant le gaz naturel. La Chine développe énergiquement l'exploitation du gaz naturel tout en encourageant l'utilisation des ressources pétrolières et gazeuses non conventionnelles telles que le gaz de couche et le gaz de schiste. Elle a lancé des politiques telles que la subvention financière, la fiscalité préférentielle, la connexion au réseau électrique et le prix subventionné de l'électricité. Le gouvernement a élaboré et mis en application un plan général de traitement et d'utilisation du gaz dans les mines de charbon, a favorisé énergiquement l'utilisation propre du charbon, et a encouragé et orienté la récupération du gaz de mine et l'extraction du gaz de couche. La production du gaz naturel est passée de 49,3 milliards de m3 en 2005 à 94,8 milliards de m3 en 2010, soit une croissance annuelle moyenne de 14% ; la proportion du gaz naturel dans la structure chinoise de la consommation énergétique a atteint 4,3%. L'extraction totale du gaz de couche s'est élevée à 30,55 milliards de m3, dont 11,45 milliards de m3 ont été utilisés, soit une diminution de 170 millions de tonnes de CO2 émis.

Exploiter et utiliser activement les énergies non fossiles. A travers l'orientation des mesures politiques et les investissements financiers de l'Etat, la Chine a renforcé l'exploitation et l'utilisation d'énergies bas carbone telles que les énergies hydraulique et nucléaire. Fin 2010, la capacité installée de l'électricité hydraulique a atteint 213 millions de kW, soit le double de celle de l'année 2005 ; la capacité installée de l'électricité nucléaire a atteint 10,82 millions de kW, et la capacité en construction devrait atteindre 30,97 millions de kW. Le gouvernement soutient le développement des énergies nouvelles et renouvelables comme l'électricité éolienne, l'énergie solaire, la géothermie et la bioénergie. Il a perfectionné la politique relative à la fixation des prix de l'électricité éolienne connectée au réseau, a appliqué le programme de démonstration « Soleil d'or », et a mis en adjudication l'autorisation spéciale des grandes centrales photovoltaïques. Il a perfectionné la politique des prix de l'électricité issue de la biomasse dans les domaines agricole et sylvicole, a accru son soutien financier à l'exploitation de la bioénergie, et a renforcé l'utilisation du méthane dans les régions rurales. En 2010, la capacité installée de l'électricité éolienne est passée de 1,26 million de kW en 2005 à 31,07 millions de kW, et celle de l'électricité photovoltaïque, de moins de 100 000 kW en 2005 à 600 000 kW ; la surface totale des panneaux solaires pour l'eau chaude a été de 168 millions de m² ; la capacité installée de l'électricité issue de la biomasse a atteint presque 5 millions de kW ; l'utilisation annuelle du méthane a été de l'ordre de 14 milliards de m3 ; presque 40 millions de familles ont consommé du méthane à l'échelle nationale ; 1,8 million de tonnes de biocarburant à base d'éthanol a été consommé ; et la contribution totale de différentes sortes de bioénergie a totalisé approximativement 15 millions de tonnes équivalent charbon.

4. Contrôler les émissions de gaz à effet de serre causées par les activités non énergétiques

La Chine a intensifié son contrôle des émissions de gaz à effet de serre pendant les processus de la production industrielle, des activités agricoles et du traitement des déchets. Elle a appliqué la technique de substitution des matières premières. Par exemple, elle a remplacé le calcaire par le carbure de calcium pour produire le clinker du ciment. Elle a également appliqué le processus technologique qui consiste à employer les laitiers de haut fourneau et les cendres volantes de charbon en tant que matériaux pour fabriquer le ciment. Elle a adopté les méthodes du traitement secondaire et du traitement tertiaire pour traiter les émissions d'oxyde nitreux au cours de la production de l'acide nitrique, la décomposition catalytique et la décomposition thermique oxydante pour traiter l'émission de l'oxyde nitreux au cours de la production de l'acide adipique, et l'oxydation thermique pour capturer et éliminer le HFC-23. Le gouvernement a accéléré le changement des pratiques d'élevage afin de diminuer les émissions de méthane et d'oxyde nitreux émanant des plantations dans les champs et de l'élevage des animaux domestiques. Il a démarré et mis en application un programme de subvention pour l'amélioration des matières organiques du sol, et a généralisé des mesures techniques telles que l'enfouissement des pailles, la culture d'engrais verts et l'augmentation des engrais organiques, une surface totale d'environ 200 millions d'hectares étant concernée. Le gouvernement a perfectionné les normes relatives aux déchets urbains, a mis en application un système de paiement pour le traitement des ordures ménagères, a popularisé l'exploitation de la technique avancée du brûlage des ordures, et a établi une politique d'encouragement pour la promotion de la récupération et du recyclage du gaz enfoui sous terre. La Chine mène activement des recherches et des démonstrations sur les techniques de capture, d'utilisation et de stockage du carbone. Selon des statistiques préliminaires, fin 2010, les émissions d'oxyde nitreux au cours de la production industrielle chinoise se sont maintenues essentiellement au niveau de celles de 2005, et la croissance des émissions de méthane a été contrôlée dans une certaine mesure.

5. Augmenter la séquestration de carbone

Augmenter la séquestration du carbone en forêt. La Chine continue de mettre en application des projets de construction écologique, dont les programmes clés pour la construction d'écrans forestiers dans le Nord-Est, le Nord et le Nord-Ouest de la Chine ainsi que sur le cours moyen et inférieur du Changjiang, le programme de reconversion des terres cultivées en forêts, le programme de protection des forêts naturelles et le programme d'aménagement des zones d'origine des tempêtes de sable dont souffrent Beijing et Tianjin. La Chine a développé, à titre d'essai, la séquestration de carbone par reforestation, a renforcé l'exploitation et la gestion durable de la sylviculture, et a accru la réserve forestière. Le gouvernement central a rehaussé les normes de subvention à l'investissement dans le reboisement, et la subvention est passée de 6,7 à 13,3 yuans par hectare. Par ailleurs, la Fondation chinoise du carbone vert a été établie. Actuellement, la surface conservée de forêts artificielles en Chine a atteint 62 millions d'hectares, la surface forestière à l'échelle nationale s'est élevée à 195 millions d'hectares ; le taux de couverture forestière est passé de 18,21% en 2005 à 20,36% en 2010 ; la réserve forestière a atteint 13,721 milliards de stères, et le stockage du carbone dans la végétation forestière dans tout le pays a atteint 7,811 milliards de tonnes.

Accroître la séquestration du carbone dans les sols agricoles et dans les prairies. La Chine a appliqué, dans les régions pastorales, un système de protection des prairies incluant l'équilibre entre les herbes fourragères et les bestiaux, l'interdiction du pacage, la mise en repos des prairies et l'alternance du pâturage dans les zones loties ; elle contrôle la charge des pâturages afin d'en refréner la dégénérescence. Le gouvernement a étendu le cadre de la mise en application du programme de reconversion des pâturages en prairies, et a renforcé la construction de steppes fourragères artificielles et de pâturages irrigués. Il a également renforcé la prévention et le traitement des calamités sur prairies, a accru le taux de couverture steppique et a augmenté la séquestration du carbone dans les prairies. En 2010, on a appliqué, dans l'ensemble du pays, les techniques de la culture sans labour sur une surface de 4,3 millions d'hectares, du semis direct mécanisé sur une surface de 11,13 millions d'hectares, et de l'enfouissement des pailles mécaniquement broyées sur une surface de 28,53 millions d'hectares.

6. Encourager activement le développement bas carbone dans les localités

Promouvoir les expériences pilotes des provinces, des régions autonomes et des villes bas carbone. En 2010, le gouvernement chinois a démarré des expériences pilotes nationales visant les provinces, les régions autonomes et les villes bas carbone ; il a choisi les cinq provinces du Guangdong, du Hubei, du Liaoning, du Shaanxi et du Yunnan, et les huit villes de Tianjin, de Chongqing, de Hangzhou, de Xiamen, de Shenzhen, de Guiyang, de Nanchang et de Baoding comme premiers terrains d'essai. Actuellement, dans toutes les provinces, régions autonomes et villes pilotes, un groupe d'orientation du travail des expériences pilotes du bas carbone a été établi, un plan de mise en application du travail relatif aux expériences pilotes du bas carbone a été dressé, et les objectifs locaux de réduction de l'intensité carbone durant la période du XIIe plan quinquennal et en 2020 ont été présentés. Le mode de développement économique a été activement modifié, des actions prioritaires ont été prises, des programmes clés pour le développement bas carbone ont été lancés, et les industries bas carbone ont été développées énergiquement afin d'encourager le développement vert et bas carbone.

Explorer activement différentes pistes de développement bas carbone dans diverses localités. La ville de Beijing, tout en axant ses efforts sur la construction d'une « ville humaine, scientifique et verte », a accéléré le développement d'une économie verte, bas carbone et circulaire. Elle a développé énergiquement les nouvelles branches industrielles stratégiques et les services modernes, a accéléré la transformation des constructions existantes et du système de transport pour qu'ils émettent une faible quantité de carbone, et a encouragé une consommation et un mode de vie bas carbone. La ville de Shanghai, en accélérant l'optimisation de sa structure énergétique, a fait avancer les expériences pilotes des zones expérimentales de développement bas carbone dans des zones telles que le quartier commercial de Hongqiao et l'île de Chongming. Au cours des différentes étapes de la construction du Parc de l'Exposition universelle, soit la planification, la construction et la mise en fonctionnement, le concept du développement bas carbone a intégralement été appliqué, et « l'action pour la réduction volontaire des émissions visant à contribuer à une Expo bas carbone » a été lancée. La province du Jiangsu a choisi quatre villes, dix parcs industriels et dix entreprises pour mener des expériences pilotes en matière d'économie à faible teneur en carbone.

 
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