1. Un membre du Parti doit se soumettre � l�organisation, la minorit� � la majorit�, l�organisation inf�rieure � l�organisation sup�rieure, et les organisations et tous les membres du Parti au Congr�s national et au Comit� central du Parti.

2. Les organes dirigeants du Parti � tous les �chelons sont issus d��lections, exception faite des repr�sentations qu�ils ont envoy�es et des groupes du Parti dans les organisations non Parti.

3. L�organe dirigeant supr�me du Parti est son Congr�s national et le Comit� central issu du Congr�s. Les organes dirigeants locaux du Parti sont les congr�s locaux du Parti et les comit�s issus de ces congr�s. Les comit�s du Parti � tous les �chelons sont responsables devant les congr�s du Parti de l��chelon correspondant et leur font rapport de leurs activit�s.

4. Les organisations sup�rieures du Parti doivent �couter p�riodiquement les opinions des organisations inf�rieures et des membres du Parti, et donner une solution opportune aux questions qu�ils ont pos�es. Les organisations inf�rieures du Parti doivent demander des instructions et pr�senter un rapport sur leurs activit�s aux organisations sup�rieures, et r�soudre en toute ind�pendance et responsabilit� les probl�mes qui rel�vent de leurs attributions. Les organisations sup�rieures et inf�rieures doivent se communiquer, se soutenir et se contr�ler. Les organisations du Parti � tous les �chelons doivent informer les membres du Parti des affaires int�rieures du Parti et obtenir une meilleure participation de leur part.

5. Les organisations du Parti aux diff�rents �chelons appliquent le principe de direction collective li�e � la responsabilit� individuelle. Toute question importante doit �tre discut�e collectivement par le comit� du Parti avant de prendre une d�cision. Les membres du comit� du Parti s�acquittent effectivement de leurs attributions conform�ment � la d�cision collective et � la division du travail.

6. Le Parti interdit toute forme de culte de la personnalit�. Il faut assurer que les activit�s des dirigeants du Parti soient plac�es sous le contr�le du Parti et du peuple, et pr�server en m�me temps le prestige de tous les dirigeants repr�sentant les int�r�ts du Parti et du peuple.

b. Les principes organisationnels

1. Les �lections des d�l�gu�s aux congr�s du Parti aux diff�rents �chelons et des comit�s du Parti se font au scrutin secret.

Aucune organisation, aucun individu ne peut contraindre les �lecteurs � �lire ou � ne pas �lire quelqu�un, sous quelque forme que ce soit.

S�il advient que les Statuts du Parti soient viol�s dans les �lections � un congr�s du Parti aux �chelons locaux ou � un congr�s de base, le comit� du Parti de l��chelon imm�diatement sup�rieur doit, apr�s avoir fait une enqu�te et v�rifi� les faits, prendre la d�cision de d�clarer les �lections nulles et prendre des mesures correspondantes, et soumettre sa d�cision � l�examen et � l�approbation du comit� du Parti de l��chelon sup�rieur avant d�annoncer l�application de la d�cision.

2. En cas de n�cessit�, le Comit� central et les comit�s du Parti aux �chelons locaux convoquent des congr�s pour discuter et d�cider des questions d�importance capitale qui doivent �tre r�solues � temps. Le comit� du Parti qui convoque le congr�s d�cide du nombre des d�l�gu�s participant au congr�s et des modalit�s d��lection de ces d�l�gu�s.

3. La cr�ation d�une nouvelle organisation du Parti ou la dissolution d�une organisation du Parti existante, doit �tre d�cid�e par l�organisation du Parti de l��chelon sup�rieur.

4. Le Comit� central et les comit�s du Parti aux �chelons locaux peuvent envoyer leur repr�sentation.

5. Dans l�intervalle des sessions des congr�s aux �chelons locaux et des congr�s de base, l�organisation du Parti de l��chelon sup�rieur peut muter ou d�signer le responsable de l�organisation du Parti de l��chelon inf�rieur, s�il le juge n�cessaire.

6. En r�gle g�n�rale, les organes dirigeants du Parti � tous les �chelons doivent consulter l�organisation du Parti de l��chelon inf�rieur s�ils prennent une d�cision sur une question importante relative � cette organisation. L�organe dirigeant de l��chelon sup�rieur ne doit pas intervenir dans les questions qui doivent �tre trait�es par l�organisation inf�rieure, s�il n�y pas de circonstance exceptionnelle.

7. Seul le Comit� central du Parti a le droit de d�cider sur les questions politiques d�importance nationale, et les organisations du Parti de tous les secteurs et de toutes les localit�s peuvent faire des propositions au Comit� central, mais doivent se garder de prendre une d�cision ou de publier des d�clarations.

8. L�organisation de l��chelon inf�rieur doit appliquer r�solument la d�cision de l�organisation de l��chelon sup�rieur.

Si elle trouve la d�cision de l�organisation de l��chelon sup�rieur non conforme � la situation r�elle de sa r�gion ou de son secteur, elle peut demander de changer. Si l�organisation de l��chelon sup�rieur maintient sa d�cision, l�organisation de l��chelon inf�rieur doit l�appliquer et ne peut pas �mettre une opinion diff�rente. Mais elle a le droit de faire un rapport � l�organisation de l��chelon encore sup�rieur.

9. Les journaux et p�riodiques et les autres instruments de propagande des organisation du Parti � tous les �chelons doivent propager la ligne, les principes et les mesures politiques, et les r�solutions du Parti.

10. En prenant une d�cision � l�issue des discussions, les organisations du Parti doivent appliquer le principe de la soumission de la minorit� � la majorit�. Un vote est obligatoire s�il s�agit d�un probl�me important. Il faut prendre s�rieusement en consid�ration l�opinion diff�rente de la minorit�. S�il se produit un d�bat sur une question importante et que les deux parties sont num�riquement proches, il convient de retarder la prise de d�cision sauf dans un cas urgent o� il est n�cessaire d�agir selon l�opinion de la majorit�. Dans un cas d�exception, on peut rendre compte du d�bat � l�organisation de l��chelon sup�rieur pour demander son arbitrage.

11. Si, au nom de l�organisation du Parti, un membre du Parti �nonce une opinion importante qui d�borde les d�cisions d�j� prises par l�organisation, il doit la soumettre � la discussion et � la d�cision de l�organisation du Parti ou demander des instructions � l�organisation du Parti de l��chelon sup�rieur. Tout membre du Parti, quel que soit son poste, ne peut prendre tout seul une d�cision sur une question importante. Si, dans un cas urgent o� il faut qu�un membre du Parti prenne la d�cision, il doit en rendre compte � l�organisation du Parti apr�s coup, dans les meilleurs d�lais.