IV. Le système pénitentiaire
Le 20 décembre 1994, la 11e session
du Comité permanent de la VIIIe Assemblée populaire
nationale a adopté la Loi de la République populaire
de Chine sur les établissements pénitentiaires, l'a
promulguée et l'a mise en vigueur le même jour. Cette
décision a ouvert un nouveau chapitre dans le système
pénitentiaire chinois.
1.L'organe responsable des établissements pénitentiaires
En vertu de la Loi sur les établissements pénitentiaires,
le travail pénitentiaire est dirigé par les départements
judiciaires du Conseil des affaires d'Etat dont les fonctions incombent
à l'Administration des établissements pénitentiaires
relevant du ministère de la Justice. Les départements
judiciaires des provinces, régions autonomes et municipalités
relevant de l'autorité centrale dirigent le travail pénitentiaire
des régions placées sous leur juridiction. Sous la direction
des départements judiciaires de leurs régions, les bureaux
administratifs des établissements pénitentiaires des
provinces, régions autonomes et municipalités relevant
de l'autorité centrale s'occupent directement du travail pénitentiaire
des régions placées sous leur juridiction.
Les établissements pénitentiaires en Chine sont principalement
de deux catégories:
(1) Les prisons qui sont les établissements détenant
les prisonniers condamnés par les tribunaux populaires à
des peines de prison, des peines à perpétuité
et des peines capitales avec deux ans de sursis. Les prisons sont
divisées en celles des prisonniers et celles des prisonnières.
Ces dernières doivent être sous le contrôle direct
des agents féminins de police pénitentiaire populaire.
Selon la nature des crimes et la durée des peines, les prisons
sont aussi divisées en celles des prisonniers coupables de
crimes graves et celles des prisonniers coupables de délits
mineurs.
(2) Les maisons d'éducation des prisonniers mineurs sous surveillance
qui détiennent les prisonniers mineurs condamnés à
des peines de prison, peines à perpétuité et
peines capitales avec deux ans de sursis. Les principaux prisonniers
sont les criminels âgés de moins de 18 ans. Ces maisons
sont aussi appelées les prisons des prisonniers mineurs ou
les prisons d'adolescents. La Chine entoure toujours les gens mineurs
d'une protection particulière. Il en est de même pour
les prisonniers mineurs. Les maisons d'éducation des prisonniers
mineurs sous surveillance utilisent les principes et les méthodes
de l'éducation sous surveillance correspondant aux situations
particulières des détenus.
2. L'établissement et le personnel administratif des prisons
Selon les dispositions de la Loi sur les établissements pénitentiaires,
la création, la suppression et le transfert des établissements
pénitentiaires sont approuvés par les départements
judiciaires du Conseil des affaires d'Etat. Cela aide à disposer
les établissements pénitentiaires de manière
rationnelle en prenant en considération les facteurs historiques,
économiques et naturels, et aussi à garantir l'application
unifiée, efficace et correcte des peines.
Chaque établissement pénitentiaire est muni d'un directeur,
de plusieurs directeurs adjoints, et, selon les besoins réels,
d'un organisme de travail et des fonctionnaires. L'organisme de travail
comprend le bureau de direction, le bureau de production et de gestion,
le bureau des affaires administratives de prison, de vie et d'hygiène
et de l'éducation.
Aux termes de la Loi sur les établissements pénitentiaires,
les fonctionnaires de prison font partie de la police populaire. Cette
clause définit clairement leur position légale. La police
pénitentiaire, un genre de la police populaire, jouit d'une
même position légale que la police de sécurité
publique et la police de circulation.
3. Le régime financier des prisons
Il est stipulé dans la Loi sur les établissements pénitentiaires
que l'Etat assure les dépenses nécessitées par
les établissements pénitentiaires pour rééduquer
les prisonniers. Les dépenses de la police pénitentiaire,
celles de rééducation des prisonniers, celles de la
vie des prisonniers, celles de l'infrastructure des prisons et d'autres
dépenses spéciales figurent dans le budget de l'Etat.
L'Etat fournit les équipements et les frais de production nécessaires
au travail des prisonniers. Les terres, les ressources minières
et d'autres ressources naturelles utilisées par les établissements
pénitentiaires en vertu des dispositions prévues par
la loi, et les biens des prisons sont protégés par la
loi, et aucune unité et aucun individu ne peuvent s'en emparer
ni les saboter.
4. Les principes fondamentaux du travail pénitentiaire
Il est dit dans l'article 3 de la Loi sur les établissements
pénitentiaires: "Envers les prisonniers, les établissements
pénitentiaires appliquent le principe de combinaison du châtiment
avec la rééducation, de l'éducation avec le travail,
et les transforment en citoyens respectant les lois".
(1) Combinaison du châtiment avec la rééducation
En appliquant des peines, les établissements pénitentiaires
ont pour première vocation de châtier les prisonniers.
La punition est la nature inhérente aux peines. Sans punition,
il est difficile de mener les criminels à reconnaître
leur culpabilité et à accepter la punition infligée
par la loi, et à passer du mal au bien. Par rapport à
la rééducation, la punition met l'accent sur la coercition,
tandis que la rééducation veille sur la transformation.
Le châtiment est un moyen, et la rééducation est
le but. Le châtiment vise à transformer les criminels
en citoyens respectant les lois. C'est là l'objectif fondamental
de l'infliction des peines en Chine. Les établissements pénitentiaires
combinent étroitement la punition avec la rééducation
dans le but de transformer les prisonniers en citoyens respectant
les lois.
(2) Combinaison de l'éducation avec le travail
Pour rendre la transformation efficace, les établissements
pénitentiaires doivent combiner l'éducation avec le
travail dans l'application des peines. Il faut dispenser une éducation
idéologique, culturelle et professionnelle aux prisonniers,
et organiser un travail productif parmi eux. Il faut combiner parfaitement
la rééducation par l'éducation avec la rééducation
par le travail.
5. L'application des peines
L'application des peines désigne la mise à exécution
des verdicts et des ordonnances de droit pénal, prononcés
par les organes juridictionnels et déjà entrés
en vigueur, selon les modalités fixées par la loi, par
les organes pénitentiaires. L'application des peines comporte
les points suivants:
(1) La mise en prison des criminels condamnés selon la procédure
légale à la peine capitale avec deux ans de sursis,
à la peine de prison à perpétuité et à
des peines d'emprisonnement signifie le commencement de l'application
des peines. Cette action sérieuse de l'exécution de
la loi doit observer rigoureusement la procédure légale.
En l'espace d'un mois à compter de la réception des
verdicts de peine de mort avec deux ans de sursis, de peine de prison
à perpétuité et de peine d'emprisonnement prononcés
par les tribunaux populaires et des notices d'exécution, les
organes de sécurité publique doivent envoyer les prisonniers
aux établissements pénitentiaires pour qu'ils purgent
leurs peines. En remettant les criminels aux prisons, les tribunaux
populaires doivent leur envoyer en même temps tous les documents
légaux nécessaires, y compris la copie de l'acte d'accusation
du parquet populaire, le verdict, la notice d'exécution et
l'enregistrement de la fin de la cause du tribunal populaire. Si les
établissements pénitentiaires n'ont pas reçu
ces documents légaux, ils ne peuvent pas accepter les prisonniers.
Si les documents légaux susmentionnés ne sont pas complets
ou comportent des erreurs, les tribunaux populaires qui ont prononcé
les verdicts entrés en vigueur doivent les compléter
ou les corriger à temps. Les établissements pénitentiaires
ne doivent pas accepter les prisonniers dont la détention pourrait
être erronée.
Il faut soumettre les prisonniers acceptés à un examen
médical et physique, et contrôler les objets qu'ils portent.
Si les prisonniers, condamnés à une peine de prison
ou à une peine de prison à perpétuité,
sont gravement malades et ont besoin de se faire soigner sous caution
à l'extérieur des prisons, ou que des prisonnières
sont enceintes ou allaitant leur bébé, les prisons peuvent
ne pas les accepter temporairement, exception faite des prisonniers
condamnés à la peine de mort avec deux ans de sursis.
Les établissements pénitentiaires doivent communiquer
aux tribunaux populaires les résultats des examens médicaux,
et les tribunaux populaires décident s'il faut approuver l'application
des peines hors les prisons aux prisonniers pouvant temporairement
ne pas être emprisonnés. En contrôlant les corps
et les objets des prisonniers, les prisons doivent confisquer les
objets prohibés, et garder pour eux les articles non de première
nécessité ou les renvoyer à leurs parents avec
l'approbation des prisonniers. Ce sont les policières qui contrôlent
les personnes et les biens des prisonnières. Les prisonniers
ne peuvent pas purger leurs peines dans les établissements
pénitentiaires, avec leurs enfants.
Après avoir accepté les prisonniers, les établissements
pénitentiaires doivent envoyer une notice à leurs parents
en l'espace de 5 jours à compter de leur mise en prison.
(2) Le traitement des requêtes, des accusations et des dénonciations
des criminels
Les établissements pénitentiaires doivent transmettre
à temps les requêtes des prisonniers aux parquets populaires
ou aux tribunaux populaires pour qu'ils y donnent une suite. Ils doivent
établir à l'intention des prisonniers une boîte
aux lettres des requêtes qu'un préposé ouvre pour
traiter leurs requêtes. Les parquets populaires ou les tribunaux
populaires doivent communiquer aux établissements pénitentiaires
la suite qu'ils donnent à leurs lettres leur demandant de traiter
les requêtes des prisonniers, en l'espace de six mois à
compter de la réception. Les prisonniers ont droit à
accuser ou à dénoncer les actes d'infraction à
la loi, commis par des agents de police populaire et d'autres personnes
des prisons. Les prisons doivent traiter les accusations et les dénonciations
faites par les prisonniers selon les dispositions de la loi concernant
le domaine juridictionnel. Elles doivent transmettre à temps
aux organes de sécurité publique ou aux parquets populaires
les accusations et les dénonciations qui ne sont pas sous la
juridiction des établissements pénitentiaires, et traiter
à temps celles qui sont sous leur juridiction.
(3) La purgation des peines hors les prisons
C'est un système permettant aux prisonniers satisfaisant aux
conditions légales de purger leurs peines dans un lieu autre
que les établissements pénitentiaires. La purgation
des peines hors les prisons peut être décidée
par les tribunaux populaires ou les prisons. En vertu des dispositions
prévues par le Code de procédure pénale, lors
de la prononciation du verdict, les tribunaux populaires peuvent décider
de l'application des peines à l'extérieur des prisons
si les criminels souffrent d'une grave maladie et doivent se faire
soigner sous caution, ou que les condamnées sont les femmes
enceintes ou allaitant leur bébé. Au cours de la purgation
des peines, les organes d'application des peines peuvent, conformément
aux dispositions prévues par la loi, décider de leur
exécution à l'extérieur des prisons dans les
cas suivants: les prisonniers sont gravement malades et risquent de
mourir sous peu; les prisonniers souffrent d'une grave maladie chronique
et les soins médicaux prolongés s'avèrent inefficaces;
les prisonniers âgés de plus de 60 ans et malades ne
sont pas capables de nuire à la société; les
prisonniers débiles ne sont pas capables de travailler. Les
établissements pénitentiaires doivent formuler un avis
écrit sur leur décision de l'application temporaire
des peines à l'extérieur des prisons et le soumettre
à l'approbation des administrations des prisons de l'échelon
de provinces, régions autonomes et municipalités relevant
de l'autorité centrale.
Au cas où les circonstances entraînant l'application
des peines hors les prisons ont disparu, les prisonniers dont cette
application a été décidée par les tribunaux
populaires, doivent continuer à purger leurs peines, après
que les bureaux de sécurité publique ont rempli les
formalités de leur remise en prison, si la durée originale
de leurs peines n'a pas touché à sa fin. Si l'application
des peines hors les prisons a été décidée
par les établissements pénitentiaires, les organes de
sécurité publique doivent les informer à temps
pour qu'ils reprennent ces prisonniers dont la durée des peines
n'a pas pris fin. Si la durée des peines a touché à
sa fin, les établissements pénitentiaires qui détenaient
à l'origine les prisonniers en question doivent remplir les
formalités de leur libération. Si les prisonniers décèdent
durant l'application temporaire des peines hors les prisons, les organes
de sécurité publique doivent en informer à temps
les prisons d'origine.
(4) La réduction des peines et la mise en liberté provisoire
Durant l'application des peines, les prisonniers peuvent bénéficier
de la réduction des peines, s'ils répondent aux conditions
légales, selon la procédure légale. Les tribunaux
populaires doivent statuer sur la réduction des peines proposée
par les établissements pénitentiaires, en l'espace d'un
mois, à compter de la réception de la proposition. Si
les cas sont complexes ou exceptionnels, cette durée peut être
prolongée d'un mois.
(5) La libération et le placement
Les établissements pénitentiaires doivent mettre en
liberté les prisonniers ayant purgé leurs peines et
leur remettre le certificat de libération. Ils doivent certifier
de manière écrite l'état de rééducation
des prisonniers en purgeant leurs peines, et envoyer ce certificat
et la copie du verdict aux bureaux de sécurité publique
des lieux où les prisonniers libérés seront placés
et installés.
Avec leurs certificats de libération, les prisonniers relâchés
au terme de leurs peines se présentent aux bureaux de sécurité
publique des lieux où ils seront établis. Ils jouissent
des droits égaux à ceux des autres citoyens, selon les
dispositions prévues par la loi.
6. L'administration des établissements pénitentiaires
Il s'agit des actions administratives concrètes exercées
par les autorités des établissements pénitentiaires
dans l'application des peines des prisonniers. En résumé,
ces actions se ramènent aux domaines suivants:
(1) Classification
C'est un système administratif de l'emprisonnement, de l'administration
et de l'éducation des prisonniers par catégories, en
les classifiant selon les types de leurs crimes et de leurs peines,
la durée de leurs peines, leur conduite envers la rééducation,
leurs âge, sexe et d'autres conditions.
(2) La garde et l'usage des fers et des armes
La police populaire armée exerce la garde afin de sauvegarder
l'ordre et la sécurité des établissements pénitentiaires.
Les geôliers exercent la garde et l'administration envers les
prisonniers dans l'enceinte des lignes de garde des prisons. En outre,
les autorités pénitentiaires et les unités de
la police armée doivent mobiliser les organisations de la milice
populaire, les organisations de sauvegarde de la sécurité
et les masses populaires des zones environnantes pour assurer la garde
conjointe des régions périphériques des prisons.
Quand des criminels s'évadent, se mutinent ou provoquent des
troubles, ou que des criminels de l'extérieur attaquent une
prison ou la perturbent, on peut passer ensemble à l'action
pour mettre fin à ces activités de subversion.
Les fers sont les instruments préventifs utilisés contre
les prisonniers passibles d'actions dangereuses. En général,
il est interdit de les utiliser envers les prisonniers âgés,
malades, invalides ou mineurs. Il est interdit aussi de les utiliser
contre les prisonnières, sous réserve des cas exceptionnels.
Les prisonniers auxquels sont attachés les fers, ne doivent
pas participer au travail.
Avant l'usage des fers contre des prisonniers, on doit en soumettre
la demande aux autorités compétentes des prisons pour
approbation. Dans des circonstances extrêmement urgentes, on
peut utiliser immédiatement les fers, mais doivent remplir
les formalités d'approbation après. La durée
de l'application des menottes et des fers aux pieds aux prisonniers
est en général de sept jours, et de 15 jours au maximum,
exception faite des prisonniers condamnés à la peine
capitale et attendant l'exécution.
Si les agents de service de la police populaire armée, en mission
de garde, et les agents de la police pénitentiaire populaire
rencontrent une situation urgente, ils peuvent utiliser les armes
selon les règlements pertinents de l'Etat.
(3) La correspondance et les visites
En purgeant leurs peines, les prisonniers peuvent correspondre, et
leur courrier doit être contrôlé par les services
compétents, exception faite de leur courrier adressé
aux autorités dirigeant les prisons ou aux organes judiciaires.
En purgeant leurs peines, les prisonniers peuvent rencontrer leurs
parents ou tuteurs. En principe, ils ne sont pas autorisés
à voir des personnes n'ayant pas de liens de parenté,
exception faite des cas particuliers, approuvés par les autorités
des prisons.
En outre, dans des cas exceptionnels, on peut permettre aux prisonniers
d'aller voir leurs parents chez eux ou régler les événements
malheureux survenus à leurs familles. Les visites des prisonniers
à leurs familles durent en général de trois à
cinq jours, au maximun sept jours dans des cas exceptionnels.
(4) La vie et l'hygiène
Les prisonniers adultes travaillent en général huit
heures par jour. La prolongation des heures de travail, nécessitée
par les besoins de la production, doit être approuvée
par les autorités compétentes des prisons.
Les prisonniers doivent en général consacrer deux heures
aux études, et doivent assurer au moins huit heures de sommeil
par jour. Les prisonniers mineurs partagent leurs journées
moitié moitié par le travail et par les études,
et doivent assurer au moins neuf heures de sommeil par jour. On ne
peut pas contraindre les prisonniers mineurs à entreprendre
un travail éreintant, un travail dépassant leur capacité
physique et tout autre travail portant atteinte à leur constitution
physique. Il faut assurer tous les jours aux prisonniers un certain
temps d'activités sportives et récréatives.
Les prisonniers doivent se reposer et avoir congé pendant les
jours fériés légaux.
L'ordinaire des prisonniers doit correspondre à celui des ouvriers
des mêmes métiers des entreprises d'Etat, et ne peut
pas être minimisé. Les cuisines servant les prisonniers
doivent être gérées par du personnel spécialisé
et doivent autant que possible varier et améliorer le menu.
La construction des chambres et des installations environnantes des
établissements pénitentiaires doit répondre aux
besoins spéciaux de la surveillance et du contrôle des
prisonniers, et aussi aux normes de l'Etat sur l'hygiène, la
prévention de l'incendie et du séisme. Les chambres
doivent être munies d'appareil de chauffage.
Toutes les prisons doivent établir un dispensaire ou un hôpital
en raison de leur envergure et du nombre des détenus.
(5) La récompense et la punition
Les organes pénitentiaires examinent et comparent l'état
de rééducation des prisonniers, et, en se basant sur
les résultats de ce contrôle, administrent une récompense
et une punition différentes aux prisonniers en vertu des conditions
et de la procédure prévues par la loi.
Le contrôle des prisonniers se fait dans les domaines suivants:
la transformation idéologique, l'acceptation de l'éducation
politique, culturelle et technique, l'observation de la discipline
pénitentiaire et la rééducation par le travail.
La récompense comprend la citation, la récompense matérielle
et le mérite, et la punition comprend l'avertissement, le démérite
et l'incarcération. La récompense ou la punition des
prisonniers doit être notée comme il se doit à
leurs dossiers.
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