Avant-propos
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La Chine est un pays qui a derrière lui une longue histoire et une civilisation ancienne et brillante. La nation chinoise regorge de créativité, et la brillante culture qu'elle a créée a exercé une influence profonde sur le progrès de la civilisation humaine. Depuis des millénaires, les célèbres savants, inventeurs, hommes de lettres et artistes de la Chine ont apporté d'immenses contributions au progrès de la civilisation humaine grâce aux glorieux résultats de leur travail intellectuel. Au fur et à mesure du développement de la civilisation humaine et de l'économie de marché, est né le système de protection de la propriété intellectuelle. Dans certains pays où l'économie de marché est déjà bien développée, la protection de la propriété intellectuelle devient de plus en plus nécessaire pour protéger les droits et intérêts des détenteurs de résultats de travail mental, promouvoir le développement des sciences et des techniques, le développement social et économique, et participer à la concurrence internationale. De nos jours, la plupart des pays développés occidentaux ont déjà mis en place un système complet et d'un haut niveau de protection de la propriété intellectuelle. C'est pour de nombreuses raisons historiques que la Chine a commencé en retard la mise en place de son système de protection de la propriété intellectuelle. Cependant, après le lancement de la politique de réforme et d'ouverture, la Chine a accéléré la mise en place du système chinois de protection de la propriété intellectuelle dans le but de développer au plus vite les forces productives et de promouvoir le développement social dans tous les domaines, de répondre aux besoins du développement de l'économie de marché socialiste et de promouvoir l'intégration de la Chine à l'économie mondiale. En l'espace d'une bonne dizaine d'années, de la fin des années 70 à nos jours, la Chine a réussi à mettre en place un système juridique complet de protection de la propriété intellectuelle en faisant d'immenses et efficaces efforts en matière de législation et en franchissant le chemin que les pays développés avaient pris plusieurs dizaines voire une centaine d'années à parcourir. C'est ainsi que la Chine a obtenu des résultats remarquables en matière d'élaboration et d'exécution des lois et règlements sur la propriété intellectuelle. A l'heure actuelle, la protection de la propriété intellectuelle est une question que tout le monde suit de près au cours des échanges internationaux politiques, économiques, scientifiques, techniques et culturels. Les pourparlers bilatéraux et multilatéraux sur ce sujet et en particulier la signature de l'"Accord sur la propriété intellectuelle relative au commerce" dans le cadre du GATT ont permis aux normes internationales relatives à la protection de la propriété intellectuelle d'atteindre un nouveau niveau. A l'heure actuelle où la communauté internationale accorde une grande importance à la protection de la propriété intellectuelle, quelle est la position du gouvernement chinois sur ce sujet? Où en sont l'élaboration et la mise en œuvre des lois et règlements chinois sur la propriété intellectuelle? Quelles mesures la Chine a-t-elle prises pour remplir ses engagements internationaux de protéger la propriété intellectuelle? Il nous est nécessaire de présenter quelques explications sommaires à ce sujet. |
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