Avant-propos
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La Chine est un pays qui a derri�re lui une longue histoire et une civilisation ancienne et brillante. La nation chinoise regorge de cr�ativit�, et la brillante culture qu'elle a cr��e a exerc� une influence profonde sur le progr�s de la civilisation humaine. Depuis des mill�naires, les c�l�bres savants, inventeurs, hommes de lettres et artistes de la Chine ont apport� d'immenses contributions au progr�s de la civilisation humaine gr�ce aux glorieux r�sultats de leur travail intellectuel. Au fur et � mesure du d�veloppement de la civilisation humaine et de l'�conomie de march�, est n� le syst�me de protection de la propri�t� intellectuelle. Dans certains pays o� l'�conomie de march� est d�j� bien d�velopp�e, la protection de la propri�t� intellectuelle devient de plus en plus n�cessaire pour prot�ger les droits et int�r�ts des d�tenteurs de r�sultats de travail mental, promouvoir le d�veloppement des sciences et des techniques, le d�veloppement social et �conomique, et participer � la concurrence internationale. De nos jours, la plupart des pays d�velopp�s occidentaux ont d�j� mis en place un syst�me complet et d'un haut niveau de protection de la propri�t� intellectuelle. C'est pour de nombreuses raisons historiques que la Chine a commenc� en retard la mise en place de son syst�me de protection de la propri�t� intellectuelle. Cependant, apr�s le lancement de la politique de r�forme et d'ouverture, la Chine a acc�l�r� la mise en place du syst�me chinois de protection de la propri�t� intellectuelle dans le but de d�velopper au plus vite les forces productives et de promouvoir le d�veloppement social dans tous les domaines, de r�pondre aux besoins du d�veloppement de l'�conomie de march� socialiste et de promouvoir l'int�gration de la Chine � l'�conomie mondiale. En l'espace d'une bonne dizaine d'ann�es, de la fin des ann�es 70 � nos jours, la Chine a r�ussi � mettre en place un syst�me juridique complet de protection de la propri�t� intellectuelle en faisant d'immenses et efficaces efforts en mati�re de l�gislation et en franchissant le chemin que les pays d�velopp�s avaient pris plusieurs dizaines voire une centaine d'ann�es � parcourir. C'est ainsi que la Chine a obtenu des r�sultats remarquables en mati�re d'�laboration et d'ex�cution des lois et r�glements sur la propri�t� intellectuelle. A l'heure actuelle, la protection de la propri�t� intellectuelle est une question que tout le monde suit de pr�s au cours des �changes internationaux politiques, �conomiques, scientifiques, techniques et culturels. Les pourparlers bilat�raux et multilat�raux sur ce sujet et en particulier la signature de l'"Accord sur la propri�t� intellectuelle relative au commerce" dans le cadre du GATT ont permis aux normes internationales relatives � la protection de la propri�t� intellectuelle d'atteindre un nouveau niveau. A l'heure actuelle o� la communaut� internationale accorde une grande importance � la protection de la propri�t� intellectuelle, quelle est la position du gouvernement chinois sur ce sujet? O� en sont l'�laboration et la mise en �uvre des lois et r�glements chinois sur la propri�t� intellectuelle? Quelles mesures la Chine a-t-elle prises pour remplir ses engagements internationaux de prot�ger la propri�t� intellectuelle? Il nous est n�cessaire de pr�senter quelques explications sommaires � ce sujet. |
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