La garantie des droits et des intérêts des minorités ethniques
     
 

La Chine est un Etat unifié multinational, qui compte 56 communautés ethniques. Les Han représentent 92% de la population chinoise et les 55 autres 8%. La réalisation de l'égalité, de la solidarité et de la prospérité commune des diverses communautés constitue le principe fondamental de la Chine en matière de rapports entre celles-ci. La Constitution chinoise stipule que toutes les communautés ethniques ont des droits égaux en République populaire de Chine. L'Etat garantit les droits et les intérêts des minorités ethniques, maintient et développe les rapports entre les communautés selon le principe de l'égalité, de la solidarité et de l'entraide. Toute discrimination et oppression à l'égard d'une communauté, tout acte visant à saper leur union et toute activité séparatiste sont proscrites. La Constitution stipule également que dans la lutte pour la sauvegarde de l'union des communautés il faut combattre le chauvinisme des plus nombreuses - surtout le chauvinisme grand-Han, de même que le nationalisme local.

Dans la Chine ancienne, la discrimination et l'oppression vis-à-vis des minorités étaient très graves. Beaucoup de minorités ethniques n'étaient pas reconnues et étaient dans un état misérable, certaines avaient même être obligées de se réfugier dans des montagnes et d'y vivre dans l'isolement. Après la fondation de la Chine nouvelle en 1949, la discrimination et l'oppression ont été supprimées et la situation des minorités ethniques a radicalement changé. Dans les années 50, après avoir effectué une enquête de grande envergure, le gouvernement chiniois a identifié l'existence de 55 groupements ethniques, dont la plupart sont devenus, pour la première fois, des membres égaux de la communauté nationale chinoise.

La Chine nouvelle a institué le système d'autonomie régionale des minorités ethniques. Dans les régions où celles-ci vivent en groupes compacts, on a institué des organes d'administration autonome où elles administrent leurs affaires intérieures elles-mêmes. Actuellement, on compte dans l'ensemble du pays 159 circonscriptions autonomes de minorités, dont 5 régions autonomes, 30 départements autonomes et 124 districts (ou bannières) autonomes. En vertu de la "Loi de la République populaire de Chine sur l'autonome régionale des minorités", ces circonscriptions peuvent bénéficier de l'autonomie et ont le droit de formuler des réglementations autonomes en fonction de la situation politique, économique et culturelle des minorités de la région et de prendre des décisions particulières et des mesures souples à condition de ne pas enfreindre la Constitution et la loi; si les résolutions, décisions, ordres et instructions des organismes d'Etat des échelons supérieurs ne conviennent pas à la situation réelle d'une circonscription autonome, l'organe d'administration autonome peut les appliquer avec souplesse ou ne pas les appliquer, avec l'autorisation du service compétent; les organes d'administration autonome peuvent aussi bénéficier de l'autonomie dans les domaines financier, économique, culturel et de l'éducation dans leur circonscription. 1 500 cantons autonomes ont été établis dans les régions où vivent plusieurs minorités ethniques, ceci pour permettre à ces minorités ethniques de mieux jouir de l'égalité.

Les droits politiques des minorités ethniques sont ainsi garantis dans notre pays.

Avant la Libération en 1949, les minorités ethniques comme les Han étaient tous opprimés par la classe dominante réactionnaire. Cette oppression était très sauvage et cruelle dans certaines régions. Par exemple, au Tibet, 95% des Tibétains étaient des serfs dépendant de génération en génération des autorités locales, de l'aristrocratie et des temples. Dans le "Code en 13 articles" et le "Code en 16 articles" qui étaient en vigueur pendant plusieurs siècles, on avait hiérarchisé les Tibétains en stipulant explicitement que la "valeur d'une vie" des "gens de rang inférieur" comme les forgerons, les bouchers et les femmes n'égalait qu'un morceau de "corde en paille". De plus, pour maintenir le système féodal du servage, on recourait même à des sévices corporels cruels, y compris l'"arrachage des yeux, l'ablation des pieds, de la langue et des mains, la précipitation du haut d'une falaise et la noyade". Dans ces conditions, il n'était pas question de droits de l'homme pour les travailleurs ordinaires, qui représentaient la majorité écrasante des Tibétains.

Après la fondation de la Chine nouvelle, on a procédé dans diverses régions de minorités ethniques à une réforme démocratique pour abolir l'ancien régime social. Au Tibet, près d'un million de serfs ont ainsi été libérés du joug de l'ancien régime social et ont cessé d'être des biens privés des propriétaires de serfs pouvant être achetés, vendus, cédés, échangés ou hypothéqués, et de subir les sévices mentionnés plus haut, et la hiérarchie des Tibétains a été abolie. La réforme démocratique a permis enfin aux membres des minorités ethniques de jouir de la liberté corporelle, de la dignité humaine et des droits de l'homme essentiels et de devenir pour la première fois maîtres de leur destin.

Aujourd'hui, non seulement les minorités ethniques jouissent, comme les Han, des tous les droits civiques déterminés par la Constitution et la loi, mais aussi de droits prévus spécialement pour les minorités ethniques.

L'Etat garantit spécialement le droit des minorités ethniques à participer à l'exercice du pouvoir suprême de l'Etat. La Constitution stipule que "les minorités ethniques doivent toutes être représentées dans une proportion adéquate" à l'Assemblée populaire nationale (APN) - organe suprême du pouvoir d'Etat. Dans les assemblées populaires de toutes les législatures, les députés des minorités ethniques sont, proportionnellement à leur population, deux fois plus nombreux que ceux des Han. La VIIe Assemblée populaire nationale compte 455 députés de minorités ethniques, soit 15% du total. Les Luoba, les Hezhe et les Menba (trois minorités ethniques qui ne rassemblent que quelques milliers de membres) y ont aussi des députés.

Les assemblées populaires locales sont les organes locaux du pouvoir d'Etat. La loi électorale chinoise stipule que "dans les régions où vivent en groupes compacts des minorités ethniques, chacune de ces dernières doit être représentée à l'assemblée populaire locale de sa région". Cette loi comprend également des articles favorables à l'élection des représentants des minorités ethniques aux assemblées populaires locales, selon lesquels, si les membres d'une minorité ethnique représentent moins de 15% des habitants de la région, le nombre des habitants représentés par un représentant de cette minorité ethnique à l'assemblée populaire locale peut être inférieur au nombre moyen.

Tous les Chinois de diverses appartenances ethniques peuvent assumer diverses fonctions dans les organes d'Etat et les organismes du gouvernement. On ne pratique aucune discrimination à l'égard des minorités ethniques. Bon nombre de personnalités issues de ces dernières ont assumé et assument encore les fonctions de vice-président de la Chine, de vice-président du Comité permanent de l'Assemblée populaire nationale, de vice-premier ministre du Conseil des affaires d'Etat, de président de la Cour populaire suprême et de vice-président du Comité national de la Conférence consultative politique du peuple chinois. La "Loi de la R.P.C. sur l'autonomie régionale des minorités" stipule que les fonctions de président ou de vice-président des assemblées populaires locales des circonscriptions autonomes doivent être assumées par des membres de la minorité ethnique qui bénéficie de l'autonomie; toutes les fonctions de président des autorités locales des régions autonomes, de chef des départements autonomes et des districts autonomes doivent être assumées par des membres des minorités ethniques bénéficiant de l'autonomie; il faut s'efforcer de faire en sorte que des membres de la minorité de la circonscription autonome et d'autres minorités ethniques deviennent fonctionnaires des autorités populaires locales de leur circonscription autonome ou des organismes subordonnés. Selon des statistiques, en 1989, 17,27% des présidents et des vice-présidents des comités permanents des assemblées populaires locales des provinces, des régions autonomes et des muncipalités relevant directement de l'autorité centrale et 12,66% des gouverneurs et des vice-gouverneurs des provinces, des maires et des maires adjoints des municipalités, des présidents et des vice-présidents des régions autonomes étaient des membres de minorités ethniques; 14,20% des présidents et des vice-présidents des assemblées populaires des municipalités relevant directement des autorités provinciales, des préfectures et des départements autonomes et 11,9% des responsables des villes, des préfectures et des départements étaient des membres de minorités ethniques; 17,30% des présidents et des vice-présidents des comités permanents ds assemblées populaires locales de districts et 15,16% des responsables des districts étaient des membres de minorité ethniques. Ces pourcentages sont tous supérieurs à celui des membres de minorités ethniques dans la population nationales, qui est de 8%.

L'Etat s'attache à former des cadres de minorités ethniques. Ces dernières années, le nombre de ces derniers a augmenté d'une dizaine de milliers par an. Au Tibet, on compte 37 000 cadres tibétains, soit 66,6% de ceux de la région; parmi les cadres de l'échelon de la région autonome et des districts, ils sont respectivement 72% et 61,2%. En Mongolie intérieure, 50% des cadres de la région autonome sont mongols.

Les minorités ethniques sont privilégiées dans le domaine du développement économique, culturel et social de leurs régions. Avant la fondation de la Chine nouvelle, le développement économique, culturel et social des régions de minorités ethniques était extrêmement retardataire, et certaines minorités ethniques en étaient encore à la société clanique primitive et pratiquaient la culture sur brûlis; les minorités ethniques vivaient dans une extrême pauvreté, et des maladies infectieuses étaient endémiques dans leurs régions; leur espérance de vie n'était que de 30 ans et leurs effectifs diminuaient de jour en jour. Depuis la fondation de la Chine nouvelle, le gouvernement populaire aide activement toutes les minorités à développer l'économie et la culture dans leurs régions et à réformer leur mode de production retardataire, ce qui a permis au développement social de diverses minorités de parcourir plusieurs étapes historiques. Actuellement, la plupart des membres des minorités ethniques ont de quoi manger et s'habiller; leur nombre total est passé de 35 millions en 1953 à 91,2 millions en 1990, ce qui représente une augmentation supérieure à celle des Han. L'espérance de vie des minorités ethniques est de plus de 60 ans, soit une augmentation de 30 ans.

Pour promouvoir le développement économque dans les régions de minorités ethniques, l'Etat y procède à une construction économique d'envergure. De nombreuses industries modernes ont été implantées dans des régions de minorités ethniques où il n'y avait dans le passé aucune industrie. On peut citer le champ pétrolifère de Karamay (au Xinjiang), la Société sidérurgique de Baotou (en Mongolie intérieure), la centrale hydro-électrique de Longyangxia (au Qinghai), la centrale électrique de Daba (au Guizhou), la centrale géothermique de Yangbajain (au Tibet), l'usine d'aluminium du Guizhou, le bassin houiller de Holinhe (en Mongolie intérieue), la ligne de chemin de fer du Xinjiang du nord, la route Sichuan-Tibet, la route Qinghai-Tibet. Avant la libération de la Chine en 1949, le Tibet ne possédait aucune route décente, et la voiture offerte au Dalai Lama par des Anglais avait dû être démontée pour être transportée à Lhasa à dos de yaks. Actuellement, un réseau routier de 21 800 km axé sur Lhasa a été construit au Tibet. En outre, on y a ouvert aussi de lignes aériennes intérieures et internationales. Depuis longtemps, l'Etat déploie des efforts pour aider les circonscriptions autonomes sur les plans techniques, matériel et financier. A l'heure actuelle, le montant des subventions allouées annuellement par l'Etat aux huit provinces et régions autonomes de minorités ethniques approche les 8 milliards de yuan dont 1,2 milliard rien que pour le développement du Tibet. L'Etat met des fonds spéciaux d'un montant de 600 millions de yuan par an au service du développement des régions de minorités ethniques, y compris les fonds destinés au développement des régions sous-développées, les subventions accordées aux régions de minorités ethniques, les investissements spéciaux dans la construction d'infrastructures dans les régions frontalières et les subventions accordées au développement de ces régions. En outre, l'Etat accorde, dans des régions déshéritées de minorités ethniques, des exonérations fiscales et prend des mesures spéciales pour alléger leur fardeau, leur accorde des investissemetns préférentiels et des fonds pour développer l'éducation et assume totalement la charge des fonds d'aide aux zones victimes de la pauvreté. L'Etat crée également des fonds spéciaux destinés à assurer la subsistance dans les régions de minorités ethniques. Le gouvernement encourage les provinces et villes économiquement développées à aider le développement économique des régions de minorités ethniques. Grâce à l'aide de l'Etat et aux efforts des habitants locaux, les régions de minoités ethnqiques ont vu leur économie se développer assez rapidement. En 1949, la valeur de la production industrielle et agricole de ces régions était de 3,66 milliards de yuan, dont 3,12 milliards de yuan pour la production agricole et 540 millions de yuan pour la production industrielle; en 1990, elle atteignait 227,28 milliards de yuan, soit une multiplication par 22,6 par rapport à 1949 (calcul selon les prix constants de 1980), dont 97,776 milliards de yuan pour la production agricole, soit 7,1 fois plus et 129,506 milliards de yuan pour la production industrielle, soit 134,5 fois plus.

La réglementation de l'emploi par le gouvernement chinois est également favorable aux minorités ethniques. Selon celle-ci, les entreprises d'Etat implantées dans des régions de minorités ethniques doivent employer en priorité des membres des minorités ethniques de la région et les autorités locales de ces régions doivent également procurer systématiquement des emplois dans des entreprises d'Etat à des paysans et éleveurs de minorités ethniques.

Le gouvernement chinois a déployé de grands efforts pour développer les services de santé publique dans les régions de minorités ethniques et remédier au manque de médecins et de médicaments dans ces régions. En 1990, on y comptait 31 973 institutions sanitaires, les hôpitaux y disposaient de 359 830 lits et les effectifs du personnel sanitaire y étaient de 488 600 personnes. On développe la médecine moderne en même temps que des médecines traditionnelles comme la médecine tibétaine, la médecine ouïgoure, la médecine mongole et la médecine dai. Le gouvernement a envoyé un grand nombre d'équipes sanitaires dans des régions de minorités ethniques. Entre 1973 et le premier semestre de 1987, plus de dix provinces et municipalités ont envoyé au Tibet, selon les instructions du gouvernement central, 2 600 médecins et infirmières.

Le gouvernement chinois protège les cultures traditionnelles des minorités ethniques et s'efforce de développer l'éducation et la culture de ces dernières. En 1990, 75 établissements d'enseignement supérieur avaient été ouverts dans des régions de minorités ethniques où l'on n'en connaissait quasiment pas dans le passé. On a ouvert dans l'ensemble du pays, 12 instituts de minorités ethniques. Des établissements d'enseignement supérieur célèbres comme l'université de Pékin et l'université Qinghua ont organisé des cours pour des membres de minorités ethniques. Les exigences vis-à-vis des étudiants et des élèves de minorités ethniques pour l'admission dans les universités et les écoles secondaires professionnelles peuvent être assouplies si nécessaire. Le gouvernement a mis en place un grand nombre d'écoles primaies et secondaires à régime d'internat dans des régions de minorités ethniques pour faciliter les études des élèves venus de régions pastorales et de régions reculées. Les pensionnaires des écoles du genre qui se trouvent dans des régions pastorales et des régions montagneuses et pauvres peuvent recevoir une bourse. En outre, l'Etat a envoyé de nombreux professeurs dans des régions reculées de minorités ethniques pour y développer l'éducation. De 1974 à 1988, 2 969 professeurs ont ainsi été envoyés au Tibet. En 1989, le nombre des inscriptions de membres de minorités ethniques dans les établissements d'enseignement supérieur était 102,4 fois supérieur à celui de 1950, celui des inscriptions de membres de minorités ethniques dans les écoles secondaire était 70,3 fois supérieur à celui de 1951; celui des inscriptions de membres des minorités ethniques dans les écoles primaires s'était multiplié par 11,2 par rapport à celui de 1951.

La loi chinoise stipule que toutes les communautés ethniques jouissent de la liberté d'utiliser et de développer leurs propres langues et écritures, que dans l'exercice de leurs fonctions, les organes d'administration autonome des circonscriptions autonomes emploient, conformément aux statuts sur l'exercice de l'autonomie dans lerus circonscriptions respectives, la langue ou les langues parlées et écrites qui y sont communément en usage et que les organes d'administration autonome qui emploient plusieurs langues parlées ou écrites communément en usage peuvent employer principalement la langue parlée et écrite du groupe bénéficiant de l'autonomie régionale. Sur le plan judiciaire, les langues parlées et écrites des minorités ethniques et celles des Han sont égales; les citoyens des différentes communautés ethniques du pays ont le droit d'utiliser leur propre langue parlée et écrite au cours des procès; dans les régions où une minorité ethnique vit en groupes compacts ou dans celles où plusieurs cohabitent, il faut employer, lors des audiences, la langue parlée communément en usage dans la localité, et, selon les besoins réels, la langue ou les langues écrites communément en usage dans ladite localité pour dresser l'acte d'accusation et rendre le verdict, rédiger les avis au public et les autres documents. Le gouvernement aide les minorités ethniques à développer leurs culture et éducation en leurs propres langues et écritures et a aidé les dix minorités ethniques qui ne possédaient pas d'écriture à créer leurs propres écritures. Dans la capitale et les régions multinationales, on a créé des maisons d'édition en écritures des minorités ethniques et des institutions de presse en langue et en écritures de minorités ethniques pour publier des journaux, revues et livres en écritures des minorités ethniques. Les livres, les revues et les journaux en langues des minorités ethniques publiés en 1989 ont été respectivement 5,8 fois, 7,6 fois et 3,1 fois plus nombreux qu ceux publiés en 1952. La Radiodiffusion centrale de Chine diffuse chaque jour des programmes en langues mongole, tibétaine, ouïgoure, kazakh et coréenne à l'intention des régions de minorités ethniques. En fonction de la répartition régionale des minorités ethniques, la chaîne régionale de télévision d'une région diffuse des programmes en une ou plusieurs langues de minorités ethniques.

Le gouvernement chinois respecte pleinement les cultures et arts traditionnels des minorités ethniques ainsi que leurs mœurs et coutumes. Il s'efforce de développer les arts des minorités ethniques et encourage le développement de toutes leurs activités artistiques et sportives. En outre, il a autorisé les fêtes traditionnelles des minorités ethniques à être des jours fériés pour ces dernières et réserve spécialement une certaine quantité d'or, d'argent ou d'autres matières premières pour la production de la soie, du satin, des chaussures, des chapeaux, des bijoux de pierres précieuses, en or et en argent dont les minorités ethniques ont besoin.

L'écart entre les niveaux de développement des régions de minorités ethniques et les régions intérieures et côtières du pays s'est formé peu à peu au cours d'une longue histoire. Ces quarante dernières années, pour réduire cet écart, promouvoir le développement social des régions de minorités ethniques et remédier au retard de ces dernières, le gouvernement chinois a déployé de grands efforts dans tous les domaines et obtenu de bons résultats.