I. Les droits du peuple à l'existence et au développement

En 2004, l'économie chinoise a connu un développement rapide et régulier, ce qui permet aux droits du peuple à l'existence et au développement de s'améliorer sensiblement. Le produit intérieur brut (PIB) a atteint 13 650 milliards de yuans, soit une augmentation de 9,5% par rapport à l'année précédente. Le montant de la production globale de céréales a été de 469,5 millions de tonnes, soit une hausse annuelle de 9%.

Le niveau et la qualité de vie du peuple se sont fortement élevés dans l'ensemble. La structure de la consommation sociale est toujours en cours de transition entre le mode de vie de subsistance et le mode de vie moderne. En 2004, le revenu net par habitant rural était de 2 936 yuans, soit une augmentation effective de 6,8%, c'est le rythme de croissance le plus rapide depuis 1997 ; le revenu disponible par citadin était de 9 422 yuans, soit une augmentation effective de 7,7%. Le montant global des ventes au détail a atteint 5 400 milliards de yuans, soit une progression de 13,3%. Le coefficient Engel (pourcentage des dépenses alimentaires dans les dépenses destinées à la consommation) des ménages ruraux et urbains est respectivement de 47,2% et 37,7%. Le taux de possession de voitures privées continue à grimper. Avec 6 millions de voitures privées à la fin de 2004, la Chine est devenue le marché où la croissance de voitures privées est la plus rapide dans le monde. Ces quatre dernières années, la Chine comptait, chaque année, 90 millions d'abonnés supplémentaires au téléphone. En 2004, le nombre des usagers d'Internet a augmenté de 14,5 millions. Actuellement en Chine, le nombre d'abonnés au téléphone a dépassé les 650 millions tandis que celui des usagers d'Internet s'élève à 94 millions.

L'Etat a adopté des mesures énergiques afin de multiplier les investissements dans l'agriculture, d'augmenter les revenus des paysans et d'améliorer la vie de ceux-ci. En février 2004, le Comité central du Parti communiste chinois et le Conseil des Affaires d'Etat ont publié le document n° 1 sous le titre de « L'avis sur les mesures politiques destinées à augmenter les revenus des paysans », qui avance une stratégie en faveur du développement harmonieux des régions urbaines et rurales, demande à « donner plus, percevoir moins et assouplir les mesures politiques », et considère comme point de départ la réalisation, la sauvegarde et le développement des intérêts matériels des paysans ainsi que la protection de leurs droits et intérêts. Depuis un an, l'Etat a promulgué une batterie de mesures politiques qui ont été bien accueillies par les paysans et qui ont conduit à l'augmentation de leurs revenus. Au début de 2005, le Comité central du Parti communiste chinois et le Conseil des Affaires d'Etat ont émis encore une fois, sous forme du document n° 1, « L'avis sur les mesures politiques destinées à renforcer le travail dans les régions rurales et à élever les capacités de production agricole », afin d'intensifier l'application des mesures politiques comme la suppression de la taxe sur les spécialités agricoles locales, le dégrèvement de l'impôt agricole, la subvention directement accordée aux céréaliers, la subvention aux semences de qualité pour quatre types de cultures céréalières et la subvention à l'achat des machines agricoles de grande et moyenne puissance et afin de garantir davantage les droits et intérêts des paysans. L'Etat a accru ses investissements dans l'agriculture, la construction rurale et l'augmentation des revenus des paysans. En 2004, les finances de l'Etat ont affecté à ces postes une somme de 262,6 milliards de yuans, soit une hausse annuelle de 22,5%. Selon les statistiques, l'Etat a consacré respectivement 11,6 milliards, 2,8 milliards et 500 millions de yuans pour subventionner les céréaliers des régions productrices de céréales, les semences de qualité pour quatre cultures céréalières à savoir le riz, le maïs, le soja et le blé et l'achat des machines agricoles de grande puissance. Parallèlement, l'Etat a encouragé énergiquement le dégrèvement de l'impôt agricole. En 2004, les paysans de tout le pays ont bénéficié d'une réduction ou d'une exemption de l'impôt agricole pour une somme de 23,3 milliards de yuans et ils ont été autorisés encore à ne pas payer une somme de 6,8 milliards de yuans grâce à la suppression de la taxe sur les spécialités agricoles ; ainsi les paysans ont été allégés de charges publiques totalisant 30,1 milliards de yuans. Maintenant en Chine, 150 millions de paysans ne payent plus l'impôt agricole, tandis que 540 millions de paysans ont bénéficié d'une réduction de 3 points de l'impôt agricole et les autres d'une réduction d'un point.

Les conditions de logement et l'environnement de l'habitat ont été visiblement améliorés en ville comme à la campagne. La Chine a établi un système de logement garanti destiné aux citadins constitué principalement par les fonds communs de cotisations, le logement abordable et fonctionnel et l'habitation à loyer modéré. Fin 2004, le système de l'habitation à loyer modéré en faveur des foyers à bas revenus a été mis en place dans 35 villes chinoises de grande et moyenne importance. Fin 2003, la surface habitable par citadin était de 23,7 m² dans l'ensemble du pays ; celle par foyer rural, de 27,2 m². La conscience écologique a fait son entrée dans les familles et les communautés d'agglomération, de sorte que l'environnement de l'habitat est devenu meilleur.

Le gouvernement chinois continue à prendre des mesures énergiques pour aider la population démunie à se débarrasser de la pauvreté. En 2004, les services financiers de l'Etat ont affecté 12,2 milliards de yuans à l'assistance à la population démunie. Le nombre de paysans pauvres qui n'ont pas résolu le problème de la nourriture et de l'habillement dans l'ensemble du pays a été réduit dans de fortes proportions grâce aux mesures efficaces comme l'amélioration des conditions de production et de vie dans les régions déshéritées et le renforcement de la formation des foyers ruraux. La population rurale démunie a été diminuée de 2,9 millions de personnes par rapport à l'année précédente. En mai 2004, une conférence mondiale sur l'assistance aux démunis s'est tenue à Shanghai, en Chine, au cours de laquelle on a hautement apprécié les succès obtenus par la Chine dans l'assistance aux pauvres et l'a citée en exemple. Cela prouve qu'éliminer la pauvreté n'est pas un objectif inaccessible pour l'humanité et que l'exemple de la Chine changera le ton pessimiste qui résonne dans les discussions au sujet de l'assistance aux pauvres dans le monde.

Le gouvernement chinois place la vie du peuple au-dessus de tout. Ces dernières années, l'Etat a adopté une batterie de mesures afin de renforcer la sécurité dans la production et de contrôler l'apparition d'accidents de toutes sortes. En 2004, il a édicté un règlement administratif, 15 règlements au niveau ministériel, 5 critères professionnels sur la sécurité dans la production et plus de 70 documents réglementaires. Grâce aux efforts déployés dans la sécurité de la production et à la fermeture des mines de petite taille et des autres entreprises industrielles qui ne pouvaient réunir les conditions de production en toute sécurité, les accidents ont été diminués au cours de l'année passée : le nombre des accidents et celui des morts ont été réduits respectivement de 16,22% et 0,23%. L'Etat a accordé une importance particulière à la sécurité dans les mines et à la prévention des explosions de grisou, mis en place et renforcé le système et le mécanisme de sécurité dans la production et contrôlé de façon concentrée les accidents dus aux coups de grisou, ainsi le nombre des accidents a-t-il été réduit de 15,6% et celui des morts, de 7,8%.

L'Etat a fait grand cas de la lutte contre les calamités naturelles et des secours aux sinistrés et résolu leurs problèmes de l'existence. En 2004, les calamités naturelles ont été très graves : des petits et moyens cours d'eau étaient en crue ; le typhon le plus fort depuis 1956 a frappé le littoral du Zhejiang ; les torrents en crue dévalant des montagnes, les coulées boueuses et les glissements de terrain ont dévasté certaines régions, etc. Le gouvernement a renforcé la préalerte, la coordination et la gestion, transféré à temps les habitants, sauvé les blessés et réinstallé les sinistrés. En coopération avec le ministère des Finances, le ministère des Affaires civiles a accordé une subvention de 4 milliards de yuans aux régions sinistrées, recueilli un don de 4,89 millions de yuans, distribué 31 000 tentes, transféré et réinstallé 6,11 millions de sinistrés. En outre, au cours de l'année 2004, 1,4 million de pièces d'habitation écroulées appartenant à des sinistrés ont été restaurées et 90 millions de personnes ont reçu des secours au printemps et en hiver, ce qui a assuré les besoins fondamentaux des sinistrés en ce qui concerne l'habillement, la nourriture, le logement, l'eau potable et les soins médicaux.

L'Etat accorde une assistance spéciale aux familles bénéficiant du minimum vital garanti et ayant un ou des membres sérieusement malades ou gravement handicapés ou encore privés de revenu. Après la mise en application des « Méthodes concernant l'assistance aux vagabonds et mendiants en ville », en 2004, 550 000 vagabonds et mendiants ont reçu à temps de l'assistance. La Chine compte actuellement 909 maisons de refuge et 130 centres de protection des enfants errants. Le système de minimum vital garanti a été mis en place dans 1 206 districts (ou municipalités) du pays et profité à 4,96 millions de ruraux.

La Chine prête une grande attention à la santé du peuple. Le système de santé publique a été renforcé davantage. En 2004, la Chine recensait 296 000 établissements sanitaires avec 3,047 millions de lits d'hôpitaux et 4,39 millions de travailleurs, 3 586 centres (stations) de prophylaxie avec 160 000 travailleurs, 1 279 centres de contrôle sanitaire avec 26 000 travailleurs, 42 000 centres de soins au niveau du canton et du bourg avec 669 000 lits et 881 000 travailleurs. 333 districts dans le pays ont commencé à mener des essais pour établir, à la campagne, un système de cotisation médicale de type nouveau couvrant 100 millions de ruraux. Actuellement, on compte 80,4 millions de cotisants.

L'Etat a renforcé son contrôle sur les aliments et les médicaments et lutté fermement et conformément à la loi contre les activités criminelles concernant la production et la vente des aliments et des médicaments faux, contrefaits et de mauvaise qualité et des aliments toxiques et nocifs, assurant ainsi la sécurité des aliments et de l'emploi des médicaments pour les consommateurs. Parallèlement, des mesures énergiques ont été prises pour prévenir et contrôler les maladies contagieuses graves. Le SRAS qui est apparu dans les provinces du Guangdong, de l'Anhui et à Beijing a été très vite contrôlé et réprimé. Le Conseil des Affaires d'Etat a publié la « Circulaire sur le renforcement de la prévention et du traitement du sida », créé un comité de travail pour la prévention et le traitement du sida, convoqué une réunion nationale à ce sujet et concrétisé la distribution gratuite des médicaments pour les sidéens ruraux ou ayant des difficultés économiques. Dans les régions gravement touchées, sont gratuits les tests sous anonymat, le dépistage et la prévention de la transmission mère-enfant ainsi que la scolarité des orphelins de parents séropositifs ; les sidéens peuvent bénéficier de l'assistance économique et d'autres traitements préférentiels. Le président Hu Jintao est allé spécialement à l'hôpital rendre visite aux sidéens, montrant que l'Etat accorde de l'importance à la prévention et au traitement du sida et témoignant de la sollicitude aux séropositifs.

Pour assurer la santé du peuple et sauvegarder son droit à l'environnement, l'Etat a révisé la « Loi sur la prévention et le traitement des déchets solides polluants » et promulgué les « Méthodes concernant le permis d'exploitation des déchets dangereux », les « Méthodes concernant la gestion des déchets médicaux ainsi que la sanction administrative » et le « Plan national sur la construction des installations destinées aux déchets dangereux et médicaux ». Une opération destinée à protéger l'environnement dont le thème était « punir les entreprises qui évacuent illégalement les matières polluantes et assurer la santé du peuple » a été menée à l'échelle nationale ; 3 365 affaires relatives à l'environnement portant gravement atteinte aux droits et intérêts de la population ont été résolues ; 6 462 entreprises gravement polluantes ont été supprimées ou fermées. Grâce à ces mesures, on a pu frapper lourdement les actes illégaux concernant l'environnement et améliorer visiblement la qualité de l'environnement dans certaines régions.

Actuellement, le niveau de santé du peuple chinois dans l'ensemble a dépassé la moyenne des pays à revenu moyen, se plaçant à la tête des pays en développement. L'espérance de vie est passée de 35 ans avant la fondation de la Chine nouvelle en 1949 à 71,4 ans aujourd'hui ; la mortalité des femmes enceintes est passée de 1 500 sur 100 000 à 51,3 sur 100 000 en 2003 ; celle des nouveau-nés, de 200‰ à 25,5‰.
 
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