L’inspection environnementale par les autorités centrales

Mise à jour:2023-01-10 | french.china.org.cn

En mettant l’accent sur la résolution des problèmes saillants environnementaux, l’amélioration de la qualité environnementale et la promotion du développement économique de qualité, l’inspection environnementale par les autorités centrales est destinée à assumer fidèlement la responsabilité politique dans l’édification de la civilisation écologique et la protection de l’environnement. Il s’agit d’une innovation institutionnelle du Comité central du PCC et du Conseil des Affaires d’Etat visant à promouvoir l’édification de la civilisation écologique et la protection de l’environnement. 

En août 2015, le « Programme (à titre d’essai) sur l’inspection environnementale » a été publié pour déployer le travail d’inspection environnementale dans les diverses régions. En juin 2019, la direction générale du Comité central du PCC et celle du Conseil des Affaires d’Etat ont publié le « Règlement sur l’inspection environnementale par les autorités centrales », proposant la création d’un service spécial pour réaliser des inspections environnementales, auprès des comités du Parti et des autorités au niveau de la province, de la région autonome et de la municipalité relevant directement de l’autorité centrale, des instances concernées du Conseil des Affaires d’Etat, ainsi que des entreprises centrales concernées. Le Règlement précise trois types d’inspection : l’inspection régulière, l’inspection spéciale et la réinspection. En mai 2021, le « Règlement pour l’inspection spéciale en matière de protection de l’environnement » a été publié, clarifiant les objets et les priorités de l’inspection spéciale, réglementant les procédures et les compétences, et stipulant la discipline et les exigences.

Ces inspections permettront d’améliorer la conscience des autorités locales dans la mise en œuvre du nouveau concept de développement, de promouvoir la restructuration industrielle et l’optimisation de la répartition des industries, de normaliser l’ordre du marché et d’accélérer le développement des industries écologiques.


中央生态环境保护督察

中央生态环境保护督察以解决突出生态环境问题、改善生态环境质量、推动经济高质量发展为重点,夯实生态文明建设和生态环境保护的政治责任,是中共中央、国务院推进生态文明建设和生态环境保护的一项重大制度创新。

2015年8月,《环境保护督察方案(试行)》印发,部署对各地开展环境保护督察工作。2019年6月,中共中央办公厅、国务院办公厅印发《中央生态环境保护督察工作规定》,提出设立专职督察机构,对省、自治区、直辖市党委和政府、国务院有关部门以及有关中央企业等组织开展生态环境保护督察,并进一步明确了三种督察方式,即例行督察、专项督察、“回头看”等。2021年5月,《生态环境保护专项督察办法》印发,进一步明确了专项督察对象和重点,规范了专项督察程序和权限,并严格了专项督察纪律和要求。

通过中央环境保护督察,可以有效提升地方落实新发展理念的自觉性,有效倒逼产业结构调整和产业布局优化,有效规范市场秩序,推动绿色产业加快发展。