La Chine dans le Top 20 de l’innovation mondiale

En 2018, l’Indice mondial de l’innovation de la partie continentale de la Chine est passé au 17e rang mondial, avec 11,5 brevets pour 10 000 habitants, selon un rapport publié par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI).

En tant qu’unique économie à revenus moyens figurant dans cette liste des 20 pays les plus innovants au monde, la partie continentale de la Chine a obtenu 1,6 million de brevets d’innovation en 2018, enregistrant une hausse annuelle de 18,1 %.

Sur la même période, les demandes au Système de Madrid pour l’enregistrement international des marques a atteint les 6594, en hausse de 37,1 % sur l’année précédente. Les approbations cumulatives de produits avec indication géographique (IG) et celles de marques à IG enregistrée ont atteint 2380 et 4867 respectivement.

La qualité et l’efficacité de la révision des droits de propriété intellectuelle (DPI) continuent de s’améliorer, avec une période moyenne d’évaluation pour l’enregistrement des marques abaissée à six mois en 2018. Le cycle de révision des brevets à haute valeur a été réduit de 10 % et le total des frais annuel pour les brevets a été réduit ou exempté de 5,86 milliards de yuans (771 millions d’euros) l’année dernière.

Par ailleurs, la coopération internationale de la Chine en matière de protection de la propriété intellectuelle s’est approfondie. Le pays est devenu un fervent défenseur, un participant important et un contributeur actif en ce qui concerne les règles internationales pour les DPI, explique Shen Changyu, le directeur de l’Administration nationale de la propriété intellectuelle de Chine.

L’année dernière, la Chine a organisé avec succès une rencontre des nouvelles Routes de la soie de haut niveau sur la protection de la propriété intellectuelle, participé activement aux affaires multilatérales dans le cadre de l’OMPI et de l’Organisation mondiale du commerce (OMC), approfondi sa coopération avec l’Union pour la protection des obtentions végétales (UPOV) et soutenu l’amélioration des règles internationales sur les DPI.

Le pays a coopéré avec l’OMPI pour établir un Centre de soutien de la technologie et de l’innovation, afin de promouvoir l’adoption du Traité de Beijing sur les interprétations et exécutions audiovisuelles. Il a également organisé une conférence mondiale sur la protection de la propriété intellectuelle et le développement de l’innovation au cours de la 1re Foire internationale des importations de Chine (CIIE), qui s’est déroulée à Shanghai en novembre 2018.

La Chine insiste sur le traitement et la protection équitables des DPI des entreprises chinoises et internationales, avec des réalisations mondialement reconnues. De plus, certaines autorités et certains médias des Etats-Unis dans le domaine de la propriété intellectuelle ont indiqué que l’environnement de protection des DPI en Chine était à la pointe des pays en développement et que le pays était devenu une destination privilégiée pour les multinationales à travers le monde souhaitant engager une procédure judiciaire en cas de contentieux impliquant des DPI, souligne Shen Changyu.

La Chine souhaite coopérer avec les pays occidentaux − incluant les Etats-Unis − afin de renforcer la communication, le dialogue et la coopération en matière de protection des DPI, d’œuvrer conjointement à la répression des infractions de toutes sortes et de créer un bon environnement des affaires.

Adoptée en 2008, la première Stratégie nationale en matière de propriété intellectuelle de Chine devrait expirer l’année prochaine, mais un grand nombre de tâches et d’objectifs ont d’ores et déjà été accomplis. La prochaine édition de la Stratégie nationale en matière de propriété intellectuelle pour 2035 est en cours de formulation et un plan préliminaire devrait être prêt d’ici la fin de cette année.