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La Chine adoptera une taxe carbone (ministère des Finances)

La Chine introduira de façon proactive une série de politiques fiscales destinées à préserver l'environnement, dont une taxe sur les émissions de dioxyde de carbone, a indiqué Jia Chen, directeur de la division des politiques fiscales du ministère chinois des Finances, dans un article publié sur le site Internet du ministère.

Selon M. Jia, les frais actuellement imposés sur les rejets de polluants seront remplacés par une taxe de protection de l'environnement. Le gouvernement chinois adoptera également une taxe sur les émissions de dioxyde de carbone. Il incombera à l'autorité fiscale locale, et non au département de protection de l'environnement, de percevoir ces taxes.

M. Jia a indiqué que le gouvernement étudiait en outre la possibilité de taxer les produits gourmands en énergie, tels que les batteries, ainsi que les produits de luxe, notamment les avions non destinés aux transports publics.

Afin de mieux protéger les ressources naturelles, le gouvernement poursuivra la réforme des taxes sur les ressources. Il taxera notamment le charbon selon les prix, et non plus selon le volume des ventes, et alourdira les taxes sur ce combustible. Une taxe sur les ressources sera également appliquée à l'eau.

En revanche, l'article ne précise pas la date d'entrée en vigueur de ces mesures.

En tant que l'un des plus grands émetteurs au monde de gaz à effet de serre, la Chine s'est engagée, d'ici 2020, à réduire de 40 à 45% son intensité carbone, c'est-à-dire la quantité de dioxyde de carbone émise par unité de production économique, par rapport au niveau de 2005.

Agence de presse Xinhua     2013/02/19

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