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La Chine en Questions et Réponses

8-3 Q. : Malgré une lutte intense contre la contrebande ces dernières années, la Chine n'en a pas fini avec ce phénomène néfaste. Comment estimer la situation actuelle ? Quelles mesures prendra la Chine à cet égard ?

R. : Parallèlement au processus de réforme, d'ouverture et de construction économique, la Chine entreprend la lutte contre la contrebande. En 1998, des décisions importantes ont été prises pour établir une brigade de police spécialisée dans la lutte contre la contrebande, et séparer l'armée, la police armée et les organes politiques et juridiques des entreprises à des fins lucratives qu'ils gèrent. Depuis lors, une campagne de grande envergure contre la contrebande s'est déclenchée dans l'ensemble du pays, qui a permis de régler des cas majeurs, de punir sévèrement des contrebandiers et fonctionnaires corrompus, et de réprimer efficacement les activités de contrebande. L'ordre d'entrée et de sortie a été ainsi amélioré. Les recettes du droit de douane ont augmenté d'année en année. L'ordre économique normal a été effectivement maintenu. Le développement de la construction économique et le processus de la réforme et de l'ouverture sont ainsi garantis.

Actuellement, le champ de bataille contre la contrebande est calme dans l'ensemble. D'une part, les contrebandes flagrantes et de grande envergure commises par les personnes morales et les corporations spéciales ont été généralement réprimées grâce à une action d'ensemble et une attaque sévère et de longue haleine. D'autre part, la lutte contre la contrebande reste encore ardue du fait que les contrebandiers deviennent de plus en plus malins, et de leurs réseaux complexes et bien cachés qui se hâtent de commettre de nouveaux crimes.

Dans le cadre de l'action conjointe, la douane a joué un rôle de pionnier dans l'établissement d'un mécanisme anti-contrebande à long terme, tout en améliorant le système légal douanier contre ce trafic, établissant et perfectionnant les systèmes de prix d'alerte, de crédibilité des entreprises d'import-export, et de surveillance de la circulation des biens d'import-export, de manière à renforcer le contrôle du dédouanement portuaire.

Des coups tombent parallèlement sur les différents maillons du commerce illégal, dont l'exploitation illégale, la fraude de la TVA et la vente de marchandises de provenance illégale. Grâce à la coopération avec la Banque populaire de Chine et l'Administration nationale pour le contrôle des devises, l'organe douanier à la poursuite des contrebandiers a détecté des caisses clandestines d'argent blanchi concernant d'importantes sommes. Le canal financier de la contrebande a été ainsi bloqué.

Actuellement, les dégâts causés par la contrebande s'affaiblissent. Les recettes du droit douanier connaissent une augmentation annuelle de 100 milliards de yuans. Nous sommes convaincus qu'avec l'intensification du contrôle et de la lutte, les fuites fiscales diminueront.



China.org.cn    2006/11/24

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